Inventaire d'archives : Commune de Saint-Germain-sur-École

Contenu :

Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de quatre registres de délibérations pour le XIXe siècle, ainsi qu'une ordonnance royale portant sur la délimitation de la commune. À noter également un ensemble de documents du XIXe siècle sur la garde nationale avec notamment un registre de contrôle matricule, un registre de contrôle général du service ordinaire, un registre du contrôle général de la réserve ou encore un registre de contrôle d'armement.

Enfin quelques documents portant sur les élections ou encore les chemins vicinaux et ruraux sont également consultables dans ce fonds.

Cote :

355EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Mai 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Saint-Germain-sur-École (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1978.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

1 mètre linéaire.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W957

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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