Inventaire d'archives : Commune de Saint-Germain-sur-École
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de quatre registres de
délibérations pour le XIXe siècle, ainsi qu'une ordonnance royale portant sur la
délimitation de la commune. À noter également un ensemble de documents du XIXe siècle sur la
garde nationale avec notamment un registre de contrôle matricule, un registre de contrôle
général du service ordinaire, un registre du contrôle général de la réserve ou encore un
registre de contrôle d'armement.
Enfin quelques documents portant sur les élections ou encore les chemins vicinaux et ruraux sont également consultables dans ce fonds.
Enfin quelques documents portant sur les élections ou encore les chemins vicinaux et ruraux sont également consultables dans ce fonds.
Cote :
355EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Mai 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Saint-Germain-sur-École (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1978.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W957