Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-sur-École (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Germain-sur-École (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Saint-Germain-sur-École (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Communes de Pamfou à Yèbles.

Cote : 7E355

Période : 1903 - 1912

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E434/8

Période : 1888 - 1904

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Saint-Germain-sur-École.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Registres des délibérations.

Cote : 355EDT1D1-355EDT1D4

Période : 1788 - 1873

Fonds : Commune de Saint-Germain-sur-École
1793-1833

Cote : 355EDT1D2

Période : 1793 - 1833

Fonds : Commune de Saint-Germain-sur-École
1839-1856

Cote : 355EDT1D3

Période : 1839 - 1856

Fonds : Commune de Saint-Germain-sur-École
1856-1873

Cote : 355EDT1D4

Période : 1856 - 1873

Fonds : Commune de Saint-Germain-sur-École
2 D Actes de l'administration municipale

Période : 1788 - 1930

Fonds : Commune de Saint-Germain-sur-École
Dons et legs : arrêté préfectoral, ampliation.

Cote : 355EDT2D2

Période : 1854 - 1854

Fonds : Commune de Saint-Germain-sur-École
3 D Administration générale de la commune

Période : 1788 - 1930

Fonds : Commune de Saint-Germain-sur-École

Saint-Germain-sur-École (Seine-et-Marne, France)

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