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Cote : PZ81Période : 1889 - 1901Extrait de la notice :
…de La Ferté-sous-Jouarre, les comptes rendus d'audience de la police correctionnelle de Meaux.…
…comptes rendus du Conseil municipal de Meaux, les comptes rendus d'audiences du tribunal de simple police…
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Période : 1957 - 2009Extrait de la notice :
…prud'homales et pénales, de dossiers de tutelles ainsi que de dossiers de procédures civiles et de police…
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Cote : 3084W, 3695W, 3721W, 3819W, 4041W, 4470WPériode : 1951 - 2007Extrait de la notice :
…pénales et prud'homales, de dossiers de tutelles, de dossiers de procédures civiles, de police…
…<br>De plus, des registres d'audiences civiles et des plumitifs d'audiences de police ainsi que des documents…
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Période : 1945 - 2012Extrait de la notice :
…prud'homales et pénales, de dossiers de tutelles ainsi que de dossiers de procédures civiles et de police…
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Période : 1955 - 2009Extrait de la notice :
…xE9;dures civiles (dossiers de procédures du juge de l'exécution notamment), de police…
…<br>De plus, des registres d'audiences civiles et des plumitifs d'audiences de police ainsi que…
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Période : 1956 - 2011Extrait de la notice :
…<br>De plus, des registres d'audiences civiles et de police ainsi que des documents relatifs…
…l'exécution et dossiers relatifs aux élections professionnelles notamment) et de police…
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Cote : 2953W, 2954W, 3305W, 3318W, 3723W, 3830W, 4040W, 4042W, 4317W, 4397W, 4470WPériode : 1918 - 2016Extrait de la notice :
…ruraux, de dossiers de tutelles ainsi que de dossiers de procédures d'injonctions de payer et de police…
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Cote : PZ195Période : 1883 - 1885Extrait de la notice :
…des faits divers locaux, des comptes rendu d'audience de la cour d'assises de Seine-et-Marne, de la police…
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Cote : PZ18Période : 1882 - 1894Extrait de la notice :
…politique, état civil, comptes rendus d'audience de la cour d'assises de Seine-et-Marne ainsi que de la police…
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Cote : PZ79Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Il informe également de faits divers, fait le récit des audiences de police correctionnelle de Meaux,…
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Période : 1959 - 2014Extrait de la notice :
…ruraux, de dossiers de tutelles ainsi que de dossiers de procédures civiles et de de police…
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Cote : PZ431Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…correctionnelle de Meaux, des extraits des registres du greffe de la police municipale de Meaux.…
…;e directoriale du département de Seine-et-Marne, des extraits des registres du greffe de la police…
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Cote : PZ58APériode : 1865 - 1868Extrait de la notice :
…civil de Melun, des comptes rendus d'audiences de cour d'assises, des comptes rendus d'audiences de police…
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Cote : PZ70Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…décorations, annonce les dépêches officielles, l'état civil de Melun, des comptes rendus d'audiences de la Police…
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Cote : PZ274Période : 1889 - 1907Extrait de la notice :
…, d'audiences de police correctionnelle de Meaux, du Conseil municipal de Dammartin, des séances…
…sultats scolaires du certificat d'études, des comptes rendus d'audiences du tribunal de simple police…
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Cote : 180EDTPériode : 1769 - 1992Extrait de la notice :
…de 1831 à 1936 ou encore celle de documents concernant les affaires judiciaires, de police…
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Cote : PZ275Période : 1876 - 1885Extrait de la notice :
…divers, l’état civil de Melun, de Fontainebleau, des comptes rendu d’audience de police…
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Cote : 166EDTPériode : 1790 - 1959Extrait de la notice :
…Ainsi tous les documents concernant la police, ou les affaires militaires sont regroupés…
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Cote : PZ53Période : 1894 - 1934Extrait de la notice :
…compte-rendu détaillé de la Cour d’Assises, des audiences correctionnelles et de simple police…
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Cote : PZ58BPériode : 1700 - 1823Extrait de la notice :
…Paris-Lyon, les cours de la Bourse de Paris, l'état civil de Melun, des comptes rendus d'audiences de police…
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Cote : PZ11Période : 1902 - 1944Extrait de la notice :
…chronique agricole et les cours de la Bourse de Paris quelquefois, les comptes rendus d'audience de la police…
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Cote : PZ270Période : 1819 - 1890Extrait de la notice :
…nationales et internationales, les horaires de chemin de fer, les comices agricoles, les audiences de police…
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Cote : 1 V 1-68 ; 2 V 1-34 ; 3 V 1-30 ; 4 V 1-8 ; 5 V 1-315 ; 6 V 1-17 ; 7 V 1-15 ; 8 V 1-19Période : 1701 - 1942Extrait de la notice :
…;<br>- l'organisation et la police du culte catholique, incluant entre autres la gestion des circonscriptions…
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Cote : 1 C 1 - 65 C 3Période : 1560 - 1791Extrait de la notice :
…la police du roulage.…
…<br>L'intendant était également chargé de la police des routes, des transports…
…<br><br>- Police et justice : nous avons vu que les intendants avaient dans leurs attributions…