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Période : 1950Extrait de la notice :
…Police (4 M)…
…Police…
…Police judiciaire…
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Cote : FF 30Période : 1718 - 1753Fonds : FF - Justice, PoliceExtrait de la notice :
…Registre de police.- 1 registre. Du 7 juillet 1718 au 2 février 1753.…
…POLICE…
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Cote : FF 31Période : 1753 - 1764Fonds : FF - Justice, PoliceExtrait de la notice :
…Registre de police.- 1 registre. Du 17 septembre 1753 au 5 mai 1764.…
…POLICE…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Répertoire numérique de la sous-série 4 M : police (an VIII-1940), 2008.…
…police…
…police administrative…
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Cote : FF 32Période : 1778 - 1788Fonds : FF - Justice, PoliceExtrait de la notice :
…Registre de police.- 1 registre. Du 22 janvier 1778 au 12 décembre 1778.…
…POLICE…
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Cote : FF1-32Période : 1349 - 1790Extrait de la notice :
…Série FF | Justice, Police | FF - Justice, Police…
…FF - Justice, Police…
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Période : 1316 - 1789Extrait de la notice :
…Police des champs…
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Cote : FF 3Période : 1771 - 1771Fonds : FF - Justice, PoliceExtrait de la notice :
…Règlement municipal de police.-…
…POLICE MUNICIPALE…
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Cote : FF 4Période : 1678 - 1787Fonds : FF - Justice, PoliceExtrait de la notice :
…Police sanitaire.- Mesures de salubrité et de propreté, police de la boucherie et de la boulangerie,…
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