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Cote : 1 J 15Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Copie d'une lettre du Ministre de la Police générale au commissaire près l'Administration centrale du département de Maine-et-Loire : exécution de la loi…
…du 10 vendémiaire an 3 sur la police intérieure des communes (25 fructidor an 4). 1 pièce papier.…
…Police…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…La sous-série 4 M rassemble, au sein de 367 articles, des documents relatifs à la police administrative et à la sûreté générale.…
…Répertoire numérique de la sous-série 4 M : police (an VIII-1940), 2008.…
…police…
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Cote : 1 J 5051Période : 1811 - 1819Extrait de la notice :
…Greffe du tribunal de police correctionnelle de Saumur : extraits des minutes, mandats de dépôt. 54 pièces papier.…
…police…
…Greffe du tribunal de police correctionnelle de Saumur : extraits des minutes, mandats de dépôt. 54 pièces papier.…
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Cote : 9 B 1-33Période : 1671 - 1792Extrait de la notice :
…Police…
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Cote : E 4374Période : 1710 - 1788Extrait de la notice :
…la fontaine publique (1769) ; - ordonnances pour la vente du pain (1780) ; - réception des maîtres tisserands ; - procès-verbal de contravention à la police…
…de pains pour défaut de poids ; - dépôt par les maîtres sergers-droguetiers des marcs et coings de la communauté ; - contraventions aux ordonnances de police…
…Police.…
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Fonds : Prévôtés d'Angers, Baugé, SaumurExtrait de la notice :
…Police…
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Fonds : Prévôtés d'Angers, Baugé, SaumurExtrait de la notice :
…Police…
…Police…
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Cote : 94 L 2-12Période : 1791 - 1794Fonds : Juges de paix (1790-an XI)94 LExtrait de la notice :
…Police judiciaire.…
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Cote : 94 L 3-15Période : 1792 - 1800Fonds : Juges de paix (1790-an XI)94 LExtrait de la notice :
…Police judiciaire.…
…Police judiciaire.…
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Cote : 94 L 4-23Période : 1792 - 1800Fonds : Juges de paix (1790-an XI)94 LExtrait de la notice :
…Police judiciaire.…
…Police judiciaire.…