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Cote : BB 17Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Police…
…et des charges de la Communauté sur le pied de 1757 suivi d'observations (concernant la police…
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Cote : BB 17Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Police…
…et des charges de la Communauté sur le pied de 1757 suivi d'observations (concernant la police…
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Cote : FF 12Période : 1722 - 1722Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Police…
…Police urbaine : procès-verbaux attribués aux habitants pour pavés malpropres…
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Cote : FFPériode : 1559 - 1797Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Justice - Procédures - Police…
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Cote : 19 Z 7Période : 1959 - 1985Fonds : Fonds Roland de Coatgoureden.Extrait de la notice :
…Assurances : appel de cotisation, police, quittances, correspondance…
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Cote : 19 Z 2Période : 1616 - 1978Fonds : Fonds Roland de Coatgoureden.Extrait de la notice :
…notariés, inventaires, plan de situation des terres (Beaumont et La Madeleine) s.d., police…
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Cote : 18 Z 492Période : 1955 - 1974Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…agréés du département des Côtes du Nord et des départements limitrophes : correspondance, police…
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Cote : 18 Z 482Période : 1926 - 1975Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Assurances : correspondance, police d'assurances, instructions, 1951-1975 Résultats de…
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Cote : HH 19Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…POLICE DU PORT…
…Police des frontières…
…Requête de Melairie, maître de quai au Légué, relative à la police du port et à une demande de gratification…
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Période : 1559 - 1797Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…POLICE DU PORT…
…Police des frontières…
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Cote : HH 18Période : 1776 - 1776Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…POLICE DU PORT…
…Police des frontières…
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Cote : HH 17Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…POLICE DU PORT…
…Police des frontières…
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Cote : HH 20Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…POLICE DU PORT…
…Police des frontières…
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Cote : HH 15Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…POLICE DU PORT…
…Police des frontières…
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Cote : HH 16Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…POLICE DU PORT…
…Police des frontières…
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Cote : DD 21Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Alignement donné à Bernard Landais, de Château Bily, rue aux Capucins : extrait du registre de Police…
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Cote : BB 5Période : 1629 - 1729Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…sénéchal; violences également commises sur la personne de Leclerc pendant l'exercice de la police…