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Cote : 3 M/SHAPVOV 1Période : 1935 - 1973Fonds : 3M/SHAPVOV - LocauxExtrait de la notice :
…Assurances; - police : paiement…
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Cote : 3 M/SHAPVOV 2Période : 1971 - 1992Fonds : 3M/SHAPVOV - LocauxExtrait de la notice :
…Assurances; - police : paiement…
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Cote : 1 G/SHAPVOV 20Fonds : 1G/SHAPVOV - Collection du VexinExtrait de la notice :
…Pontoise : police d'assurance pour remplacement de militaire…
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Cote : 1 F/SHAPVOV 120Extrait de la notice :
…Notes et documents par lieux Vaujours - Invasion - Police…
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Cote : 3D/SHAPVOV1-2Période : 1791 - 1818Extrait de la notice :
…Série D/SHAPVOV | Période révolutionnaire | 3D/SHAPVOV - Police sûreté…
…3D/SHAPVOV - Police sûreté…
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Cote : 3 D/SHAPVOV 2Fonds : 3D/SHAPVOV - Police sûretéExtrait de la notice :
…Police. Sûreté (prisons, passeports, mendicité) - Lois, décrets, arrêtés, affiches…
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Cote : 2 A/SHAPVOV 5Période : 1693 - 1771Fonds : 2A/SHAPVOV - Seigneurie d'OsnyExtrait de la notice :
…Droits seigneuriaux : affaires de justice, police, maréchaussée, droit de chasses, chapelle castrale…
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Cote : 3 L/SHAPVOV 5Fonds : 3L/SHAPVOV - Pièces isoléesExtrait de la notice :
…Pièces isolées - Premier Empire : police générale, vols à Paris, affaire Carignan, nomination du juge…
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Cote : 2 G/SHAPVOV 1Période : 1787 - 1852Extrait de la notice :
…Louis Lullier, coupable d'avoir assassiné sa femme et guillotiné place Notre Dame 1852 - Sentence de police…