Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Transport aérien

Source :

data.culture.fr : transport aérien

Voir aussi :

Aviation civile [11851] ; Trafic aérien [2026]

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Aérodromes, aviation civile : correspondance, instructions, réunions, presse.

Cote : 1180 W 24

Période : 1975 - 1991

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Aides à l'agriculture : aide à la restauration de cabanes pastorales, entretien de canaux, héliportages en alpages...

Cote : 1726 W 43

Période : 1999 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement et développement du Parc national des Écrins
Police aérienne

Cote : 4 M 319

Période : 1930 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police
Police aérienne : circulaires, instructions, correspondance

Cote : 4 M 319

Période : 1930 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police
Aviation, aérodrome (1959-1971). Électricité de France : régie électrique (1949-1962)

Cote : 1165 W 73

Période : 1949 - 1971

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Transports aériens : ressources

Cote : 1243 W 145

Période : 1939 - 1939

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon

Transport aérien

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