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Date de modification : 20 avril 2023Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort
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Date de modification : 7 juillet 2023Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Besançon - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales
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Période : 1797 - 1997Fonds : 5 M - Santé publique et hygiène
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Période : 1815 - 1940
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Cote : 6 M 660-663Période : 1811 - 1850
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Cote : 6 M 664-688Période : 1854 - 1889
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