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Travail

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data.culture.fr : travail

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  • Etat des versements des Tribunaux de Grande Instance
    Période : 1940
    Extrait du PDF d'origine

    …après saisies de biens. 24 État des versements des tribunaux de grande instance Accidents du travail…

    …1987) (1988-1998) (1999-2003) Ventes judiciaires Dossiers 1328 W 24-26 1986 (1986) Accidents du travail…

    …audience : tribunal correctionnel et tribunal de police de Saumur 2407 W 33 Déclarations d’accidents du travail…

  • Archives communales déposées de Sainte-Christine
    Extrait du PDF d'origine

    …Cette première indication oriente le chercheur dans son travail. 4.…

    …Au Moyen-Age, le territoire est placé sous la protection de plusieurs châteaux (Le Planty) et le travail…

    …Inauguration du monument René Gasnier : livret (1923). 1922-1929 29 INDEX A accident du travail,…

  • Occupation de la France par les armées ennemies
    Période : 1800 - 1940
    Extrait du PDF d'origine

    …Au début des années 1980, le travail de classement fut à nouveau repris en conformité avec la circulaire…

    …et main d’œuvre 8 R 186 8 R 187 Travail, réglementation : circulaires ministérielles, correspondance…

    …187 Emprunt de la Défense nationale 172 Activités économiques 173-183 Ravitaillement 184-185 Travail…

  • Maison centrale de Fontevraud (1800-1940), 2 Y 2
    Cote : 2 Y 2 1-2170
    Période : 1810 - 1962
    Extrait de la notice :

    …En 2007, ce travail a été repris.…

    …nombreuses informations sur la population pénitentiaire (statistiques, condamnations, milieu familial, travail…

    …Le classement des dossiers de détenus Un premier travail de mise en ordre et de conditionnement des dossiers…

  • Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie
    Extrait du PDF d'origine

    …Accident du travail : correspondance (1933) XXe siècle Protocole 34 AC / 3 K 1 34 AC / 3 K 2 Parrainage…

    …guerre Seconde Guerre mondiale 34 AC / 5 H 1 34 AC / 5 H 2 Recensement des hommes pour le service du travail…

  • État des versements du Conseil général
    Période : 1940
    Extrait du PDF d'origine

    …Si les séances du Conseil général sont publiques, une part importante du travail de l’assemblée consiste…

    …ordonnance du IDENTIFICATION DU FO NDS 5 octobre 1945 et se réunissent pour leur première séance de travail…

    …1982-1996) Prime d’aménagement du territoire (PAT) 2104 W 125 (1999-2002) Réduction du temps de travail…

  • 42 W - Service des réquisitions allemandes (1940-1950)
    Cote : 42 W 1-430
    Période : 1940 - 1950
    Extrait de la notice :

    …octobre 1948 du Service des réquisitions allemandes Historique de la conservation Un premier travail…

  • archives de Brossay, commune rurale d'environ 250 habitants, située dans le sud du Maine-et-Loire, dans le canton de Montreuil-Bellay
    Période : 1930 - 1970
    Extrait du PDF d'origine

    …. – Construction : souscription en journée de travail. 72 AC / 1 N 6 Cimetière. – Vente d'objets :…

  • Archives communales déposées de la Meignanne (1578-1975)
    Période : 1578 - 1975
    Extrait du PDF d'origine

    …Registre de déclaration d'accidents du travail (19011953). 1870-1975 31 Série R : Enseignement, action…

  • Juges de paix (1790-an XI)94 L
    Cote : 94 L 1-69
    Période : 1660 - 1803
    Extrait de la notice :

    …l'ordre public qui ne peuvent être sanctionnées que d'une amende équivalente à trois journées de travail…

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