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Cote : 2411W37Période : 1978 - 2003Extrait de la notice :
…Accidents du travail (1987-2003). Horaires de travail (1999-2003).…
…Observations de l’Inspection du travail (1978-1989).…
…Procès-verbaux d’infraction à la réglementation du travail (1990-1993).…
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Cote : 2411W48Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Mise en demeure de l’Inspection du travail suite à un accident du travail (2003).…
…Service de santé au travail (2003-2006). Contestation d’un avis médical par un salarié (2003).…
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Cote : 2411W21Période : 1994 - 2008Extrait de la notice :
…Récapitulatif annuel des accidents du travail (2004).…
…Contrôles et observations de l’Inspection du travail (1995-2006).…
…Procès-verbaux d’infraction à la réglementation du travail (1997-1998).…
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Cote : 2411W29Période : 1983 - 2007Extrait de la notice :
…Enquête sur le travail clandestin (1991).…
…Observations de l’Inspection du travail (1983-2003).…
…Procès-verbaux d’infraction à la réglementation du travail (1983-1997).…
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Cote : 2411W36Période : 1989 - 1999Extrait de la notice :
…. - Procès-verbaux d’infraction à la réglementation sur le travail.…
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Cote : 2411W60-61Période : 2008 - 2009Extrait de la notice :
…Infractions à la réglementation du travail…
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Cote : 2411W1-80Période : 1949 - 2016Extrait de la notice :
…Sigles utilisés : CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail…
…2411W Inspection du travail de Montbéliard…
…2411W Inspection du travail de Montbéliard…
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Cote : 2411W46Période : 2000 - 2009Extrait de la notice :
…Observations de l’Inspection du travail (2008).…
…Procès-verbaux d’infraction à la réglementation du travail (2008-2009).…
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Cote : 2411W59Période : 1989 - 2005Extrait de la notice :
…. - Contrôles de l’Inspection du travail (1999-2000).…
…Procès-verbaux d’infraction à la réglementation du travail (1992-1993).…
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Cote : 2411W15Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…Observations de l’Inspection du travail (1991-1993).…
…Médecine du travail (1991-2005). Attestation de garantie (1996-2009).…
…Accidents du travail (2008). Litiges entre employeur et salariés (2004-2007).…
