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Période : 1949 - 1994Extrait de la notice :
…Sécurité et améliorations des conditions de travail…
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Cote : 274EDT3G1Période : 1888 - 1919Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…. - Documents de travail : arrêté préfectoral, notes, correspondance.…
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Cote : 311J20Période : 1978 - 1993Extrait de la notice :
…Formes rondes, groupe de travail : études, rapports, plans prévisionnels, notes.…
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Cote : 274EDT7F1Période : 1903 - 1946Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Accidents du travail : registre de procès verbaux de déclaration, dépôt de certificat…
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Cote : 274EDT3R1Période : 1867 - 1882Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…. - Travail préparatoire : recherche dans l'état-civil, lettre du conseiller du roi (…
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Cote : 274EDT5H7Période : 1942 - 1945Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…, certificat de vie, bordereaux des sommes à payer, certificat de prestation de travail…
…liste des logements réquisitionnés, inventaire du mobilier, déclaration d'heures de travail…
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Cote : 311J326Période : 1955 - 1977Extrait de la notice :
…Accidents de travail, risques : statistiques, notes, comptes rendus d'enquête, rapports, étude effectuée…
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Cote : 311J321Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…Bilans sociaux de l'entreprise et questions sociales, convention de louage de travail…
…sociales, rapports, comptes rendus de réunions, notes, lettres à l'Inspecteur du travail…
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Cote : 311J327Période : 1945 - 1993Extrait de la notice :
…Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) : notes, notes de service, notes internes…