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Cote : 3 M 128-129Période : 1919 - 1919Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Toulouse, procès-verbaux…
…commune…
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Cote : 3 M 265Période : 1800 - 1831Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Saint-Gaudens, 1800-1831…
…commune…
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Cote : 3 M 264Période : 1800 - 1831Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Revel, 1800-1831…
…commune…
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Cote : 3 M 266Période : 1800 - 1831Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Toulouse, 1800-1831…
…commune…
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Cote : 3 M 820-842Période : 1831 - 1935Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Toulouse : procès-verbaux d'élections, contentieux…
…commune…
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Cote : 2 Q 2 28-29Période : 1906 - 1935Extrait de la notice :
…Paroisses de la commune de Toulouse.…
…commune…
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Cote : 1 M 247Fonds : Circonscriptions administrativesExtrait de la notice :
…Plan de la commune d'Avignonet.…
…Plan de la commune d'Auterive (3 ex).…
…Plan géométrique de la commune. De la section de Noïc, dépendant de la commune de Bellegarde, 1887.…
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Cote : 1 M 248Fonds : Circonscriptions administrativesExtrait de la notice :
…Plan géométrique de la commune de Montastruc.…
…Plan parcellaire de la commune de Labastide-Paumès (4 ex).…
…De la section de Cazac dépendant de la commune de Labastide-Paumès, an XI-1906.…
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Cote : 3 M 267Période : 1800 - 1831Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Commune de Villemur-sur-Tarn, 1800-1831…
…commune…
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Cote : 8403 W 14Période : 1996 - 2009Fonds : 8403WExtrait de la notice :
…de la commune d'Auch.…
…de la caserne Espagne sur la commune d'Auch ; allongement et renforcement de la piste de l’aérodrome…
…2009 : évaluation financière du centre hospitalier du pays d’Olmes sur la commune de Lavelanet ; reconversion…