Ferme
Source :
data.culture.fr : bâtiment agricole
Voir aussi :
Bergerie [297] ; Bâtiment agricole [6525] ; Grange [1041] ; Etable [601]
-
Cote : 99 H 1Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Mesurage et arpentage de la ferme.…
…Présentation du contenu Mesurage et arpentage de la ferme.…
-
Cote : 484 G 1Période : 1773 - 1773Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bail à ferme du revenu temporel de la chapelle…
…Présentation du contenu Bail à ferme du revenu temporel de la chapelle…
-
Cote : B-0043225/3Période : 1914 - 1917Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
-
Cote : 0Fi-0000125/30Période : 1746 - 1746Extrait de la notice :
…Timbre de cheville, pour la Ferme des Aides seulement.…
…Timbre de cheville, pour la Ferme des Aides seulement.…
-
Cote : B-0043225/3Période : 1914 - 1917Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
-
Cote : 42 Fi 76Période : 1102 - 1800Fonds : Catologue des sceauxExtrait de la notice :
…Écu chargé d'un rais d'escarboucle fermé et besanté (Navarre).…
…Écu chargé d'un rais d'escarboucle fermé et besanté (Navarre).…
-
Cote : 0Fi-0000119/70Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Pour cheville, Régie et expédition de la Ferme D. Aydes Trois fleurs de Lys (Emis à Luzay).…
…Pour cheville, Régie et expédition de la Ferme D. Aydes Trois fleurs de Lys (Emis à Luzay).…
-
Cote : 42 Fi 207Période : 1102 - 1800Fonds : Catologue des sceauxExtrait de la notice :
…Écu chargé d'un rais d'escarboucle fermé et besanté (Navarre), accosté de deux étoiles à six rais.…
…Écu chargé d'un rais d'escarboucle fermé et besanté (Navarre), accosté de deux étoiles à six rais.…
-
Cote : B-0043235/9Période : 1933 - 1938Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
-
Cote : B-0043235/9Période : 1933 - 1938Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…