Ferme
Source :
data.culture.fr : bâtiment agricole
Voir aussi :
Bergerie [297] ; Bâtiment agricole [6525] ; Grange [1041] ; Etable [601]
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Cote : B-0043225/3Période : 1914 - 1917Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
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Cote : 0Fi-0000125/30Période : 1746 - 1746Extrait de la notice :
…Timbre de cheville, pour la Ferme des Aides seulement.…
…Timbre de cheville, pour la Ferme des Aides seulement.…
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Cote : B-0043225/3Période : 1914 - 1917Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
…Baux à ferme, règlement de la situation créée par la guerre.…
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Cote : 0Fi-0000119/70Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Pour cheville, Régie et expédition de la Ferme D. Aydes Trois fleurs de Lys (Emis à Luzay).…
…Pour cheville, Régie et expédition de la Ferme D. Aydes Trois fleurs de Lys (Emis à Luzay).…
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Cote : B-0043235/9Période : 1933 - 1938Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
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Cote : B-0043235/9Période : 1933 - 1938Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
…Réduction du prix des baux à ferme (loi du 08 avril 1933) ; révision des baux ruraux (loi du 2 juillet 1935).…
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Cote : B-0040994/1Période : 1917 - 1975Extrait de la notice :
…Sociétés et acquéreurs du lotissement du Thillay, Fédération des Sociétés mutuelles d'épargne pour l'achat de terrains à Berneval-sur-mer, La Fédérative, La Ferme…
…Sociétés et acquéreurs du lotissement du Thillay, Fédération des Sociétés mutuelles d'épargne pour l'achat de terrains à Berneval-sur-mer, La Fédérative, La Ferme…
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Cote : 5A-0000283/2Période : 1788 - 1989Fonds : Fonds Jean FourastiéExtrait de la notice :
…Documentation sur l'étude des prix et salaires, les comptes de la ferme de la Pierre (sans date) ; vente et salaires dans les fermes (1789-1812) ; décompte…
…Documentation sur l'étude des prix et salaires, les comptes de la ferme de la Pierre (sans date) ; vente et salaires dans les fermes (1789-1812) ; décompte…
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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Pourtant, la consommation diminue sensiblement après-guerre, alors que le marché américain se ferme avec la prohibition instaurée en 1919.…
…Pourtant, la consommation diminue sensiblement après-guerre, alors que le marché américain se ferme avec la prohibition instaurée en 1919.…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Cote : B-0065653/1Période : 1952 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement foncier dans les DOM (1960-1963) ; application des dispositions du code rural (1968) ; bail à ferme d'une exploitation agricole (1962-1965)…
…Aménagement foncier dans les DOM (1960-1963) ; application des dispositions du code rural (1968) ; bail à ferme d'une exploitation agricole (1962-1965)…