Préfecture
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Cote : 2 O 1-1895Période : 1698 - 1959Extrait de la notice :
…La sous-série 2 O regroupe les dossiers constitués par la préfecture dans le cadre de la tutelle qu'elle…
…des techniciens (architectes, percepteur, fonctionnaires des différents bureaux compétents à la préfecture…
…versement Le transfert par voie de versement, depuis la préfecture jusqu'aux Archives départementales…
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Cote : 2 O 1-2629Période : 1698 - 1959Extrait de la notice :
…La sous-série 2 O regroupe les dossiers constitués par la préfecture dans le cadre de la tutelle qu'elle…
…des techniciens (architectes, percepteur, fonctionnaires des différents bureaux compétents à la préfecture…
…versement Le transfert par voie de versement, depuis la préfecture jusqu'aux Archives départementales…
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Cote : 4 N 48-88Période : 1803 - 1939Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Préfecture…
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Cote : 4 N 330-341Période : 1801 - 1929Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Préfecture…
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Cote : 4 N 89-96Période : 1811 - 1923Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Belley…
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Cote : 4 N 97-107Période : 1825 - 1926Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Gex…
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Cote : 4 N 117-124Période : 1811 - 1921Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Trévoux…
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Cote : 4 N 344-345Période : 1825 - 1913Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Belley…
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Cote : 4 N 346-347Période : 1825 - 1893Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Gex…
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Cote : 4 N 350-351Période : 1825 - 1894Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Trévoux…