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• Dossiers d'administration communale

  

  Cote : 2 O 1-1895

  Période : 1698 - 1959

  Extrait de la notice :

  …La sous-série 2 O regroupe les dossiers constitués par la préfecture dans le cadre de la tutelle qu'elle exerce sur les communes du département entre 1800…

  …l'application des procédures de contrôle, le savoir-faire des techniciens (architectes, percepteur, fonctionnaires des différents bureaux compétents à la préfecture…

  …versement Le transfert par voie de versement, depuis la préfecture jusqu'aux Archives départementales, des dossiers sur le contrôle de légalité, a probablement…

• Dossiers d'administration communale

  

  Cote : 2 O 1-2629

  Période : 1698 - 1959

  Extrait de la notice :

  …La sous-série 2 O regroupe les dossiers constitués par la préfecture dans le cadre de la tutelle qu'elle exerce sur les communes du département entre 1800…

  …l'application des procédures de contrôle, le savoir-faire des techniciens (architectes, percepteur, fonctionnaires des différents bureaux compétents à la préfecture…

  …versement Le transfert par voie de versement, depuis la préfecture jusqu'aux Archives départementales, des dossiers sur le contrôle de légalité, a probablement…

• Préfecture

  

  Cote : 4 N 48-88

  Période : 1803 - 1939

  Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)

  Extrait de la notice :

  …Préfecture…

  …Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Hôtel de la préfecture de l'Ain…

  …hôtel de préfecture…

• Préfecture

  

  Cote : 4 N 330-341

  Période : 1801 - 1929

  Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)

  Extrait de la notice :

  …Préfecture…

  …Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Hôtel de la préfecture de l'Ain…

  …hôtel de la préfecture…

• Préfecture, prison et maternité.

  

  Cote : 4 N 38

  Période : 1879 - 1880

  Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)

  Extrait de la notice :

  …Préfecture, prison et maternité.…

  …Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Hôtel de la préfecture de l'Ain…

  …hôtel de la préfecture…

• Fonds de la préfecture

  

  Cote : 6 R 1-67

  Période : 1804 - 1939

  Fonds : Sapeurs-pompiers

  Extrait de la notice :

  …Fonds de la préfecture…

  …Préfecture de l'Ain…

  …Fonds de la préfecture…

• Fonds de la préfecture

  

  Cote : 5 R 1-37

  Période : 1797 - 1939

  Fonds : Gendarmerie

  Extrait de la notice :

  …Fonds de la préfecture…

  …Préfecture de l'Ain…

  …Fonds de la préfecture…

• Fonds de la Préfecture

  

  Cote : 2 S 1-296

  Période : 1661 - 1946

  Fonds : Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

  Extrait de la notice :

  …Fonds de la Préfecture…

  …Préfecture (Bourg-en-Bresse, Ain) / Ponts-et-Chaussées. Ingénieur en Chef (Bourg-en-Bresse, Ain) / Ponts-et-Chaussées.…

  …Fonds de la Préfecture…

• Fonds de la Préfecture

  

  Cote : 5 S 1-23

  Période : 1873 - 1936

  Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways

  Extrait de la notice :

  …Fonds de la Préfecture…

  …Préfecture de l'Ain. Service des Ponts et Chaussées…

  …Fonds de la Préfecture…

• Fonds de la Préfecture

  

  Cote : 2 R 1-208

  Période : 1797 - 1940

  Fonds : Organisation de l'armée

  Extrait de la notice :

  …Fonds de la Préfecture…

  …Préfecture de l'Ain…

  …Fonds de la Préfecture…