…, tableaux d’amortissement d’emprunt. 1886-1926 2L2 Emprunts : délibérations, correspondance préfecture…

…auditoria des comptes,compte-rendus de régie, état des recettes et des dépenses, correspondance préfecture…

…1812-1828 2 L 14 Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture…

…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

…Octroi, répression du marché noir : correspondance avec la Préfecture.…

…Entretien de la signalisation routière : circulaires de la préfecture du Nord.…

…Bourses d’études sourds-muets, aveugles, Quinze-vingts : délibérations municipales, correspondance préfecture…

…Rotours (1950), dossiers d’organisation des consultations et fêtes annuelles (19521963), circulaires préfecture…

…de réception des demandes par la Préfecture, tableaux nominatifs des demandes, état des Alsaciens et…

…. - Déclaration d’option de nationalité française : courriers de demande, avis de la Préfecture, accusé…

…française : courriers de demande, déclarations d’option de nationalité, correspondances avec la Préfecture…

…Carte du quartier de 深川 Fukagawa (préfecture de Tōkyō). Titre externe : 深川繪圖 ( Fukagawa ezu ).…

…biens des églises, état de situation de propriété des édifices du culte, correspondance avec la Préfecture…

…spéciaux ont généralement fait l'objet de discussions ou de débats entre la municipalité et la préfecture…

…Carte du quartier de 巣鴨邊 Sugamo (préfecture de Tokyo).…

…Préfecture déficitaires et majoritaires » (exprimé en tonnes de riz).…

…. - Demandes de modifications à la préfecture : correspondance. 1807-1869 1O8 Alignement. - Demande…

…d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1 O 9-11 Alignement…