…Carte du quartier de 深川 Fukagawa (préfecture de Tōkyō). Titre externe : 深川繪圖 ( Fukagawa ezu ).…

…Carte du quartier de 深川 Fukagawa (préfecture de Tōkyō). Titre externe : 深川繪圖 ( Fukagawa ezu ).…

…Carte du quartier de 巣鴨邊 Sugamo (préfecture de Tokyo). Titre externe : 巣鴨邊繪圖 : 全 ( Sugamo ezu : zen ).…

…Carte du quartier de 巣鴨邊 Sugamo (préfecture de Tokyo). Titre externe : 巣鴨邊繪圖 : 全 ( Sugamo ezu : zen ).…

…Préfecture déficitaires et majoritaires » (exprimé en tonnes de riz). N°3 « Java Ouest – Vème – XVIème siècle ». « Carte prise dans Schrieke, B.…

…Préfecture déficitaires et majoritaires » (exprimé en tonnes de riz). N°3 « Java Ouest – Vème – XVIème siècle ». « Carte prise dans Schrieke, B.…

…L – Revenus et charges de la commune Emprunts 2L1 Emprunts : délibérations, rapport des comptes Société Anonyme de Crédit Immobilier, correspondance préfecture…

…. 1923-1970 2 L 11 Octroi. - Perception : régie et auditoria des comptes,compte-rendus de régie, état des recettes et des dépenses, correspondance préfecture…

…1790-1805 2 L 12 Octroi. - Perception : régie, frais de perception, bordereaux recettes et dépenses, livret règlement des octrois, correspondance préfecture…

…du nord arrêté concernant la réglementation des publications, affiche de la préfecture du Nord arrêté sur la taxe des blés farines et sel. 1914-1915…

…Sociétés secrètes. - Recensement de ses membres : circulaire de la préfecture du Nord avec liste nominative.…

…Entretien de la signalisation routière : circulaires de la préfecture du Nord. Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

…privé, dossiers de revendication et de séquestre des biens des églises, état de situation de propriété des édifices du culte, correspondance avec la Préfecture…

…. - Déclaration d’option de nationalité française : courriers de demande, avis de la Préfecture, accusé de réception des demandes par la Préfecture, tableaux…

…étranger. - Demande de conservation de la nationalité française : courriers de demande, déclarations d’option de nationalité, correspondances avec la Préfecture…

…marié à une française : déclarations de domicile. 9 Étrangère mariée à un français : déclarations d’option de nationalité, correspondances avec la Préfecture…

…1958 Sourds-muets, aveugles, Quinze-Vingt 3 Q 19 Bourses d’études sourds-muets, aveugles, Quinze-vingts : délibérations municipales, correspondance préfecture…

…19351947), dossier d’aménagement de locaux rue des Rotours (1950), dossiers d’organisation des consultations et fêtes annuelles (19521963), circulaires préfecture…

…devis, plans, correspondance. 1949-1991 NB : les permis spéciaux ont généralement fait l'objet de discussions ou de débats entre la municipalité et la préfecture…

…. - Demandes de modifications à la préfecture : correspondance. 1807-1869 1O8 Alignement. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance,…