Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parlementaire

Source :

data.culture.fr : parlementaire

Voir aussi :

Député [3846] ; Sénateur [2324]

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Fonds Albert Paulin

Cote : Paris1 CHS AP

Période : 1922 - 1955

Extrait de la notice :

…relative aux activités parlementaires de Paulin, de 1924 à 1939, au sein de la SFIO et du Groupe Parlementaire…

…Les documents sur l’activité parlementaire témoignent de l’effort de Paulin pour garantir la protection…

…A son arrivée, la partie du fonds consacrée à l’activité parlementaire et syndicale de Paulin faisait…
Fonds Albert Paulin

Cote : Paris 1 CHS AP

Période : 1922 - 1955

Extrait de la notice :

…relative aux activités parlementaires de Paulin, de 1924 à 1939, au sein de la SFIO et du Groupe Parlementaire…

…Les documents sur l’activité parlementaire témoignent de l’effort de Paulin pour garantir la protection…

…A son arrivée, la partie du fonds consacrée à l’activité parlementaire et syndicale de Paulin faisait…
Fonds André Marty

Cote : Paris 1 CHS AM

Période : 1871 - 1974

Extrait de la notice :

…Les archives relevant de ses responsabilités de parlementaire communiste se retrouvent dans les boîtes…
Fonds André Marty

Cote : Paris1 CHS AM

Période : 1871 - 1974

Extrait de la notice :

…Les archives relevant de ses responsabilités de parlementaire communiste se retrouvent dans les boîtes…
Abbé Pierre (1912-2007), archives d'une vie : les sources écrites personnelles.

Cote : 2010 18 1 à 2047

Période : 1911 - 2007

Extrait de la notice :

…Député MRP de Meurthe-et-Moselle, son activité parlementaire transparaît à travers…

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