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Période : 1956 - 2002Extrait de la notice :
…Conseil général, généralités…
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Cote : 67 J 815Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Règlement intérieur du conseil général, projet : correspondance, rapport.…
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Cote : 67 J 809Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Aides financières du conseil général, attribution : guide, additif au rapport n° 108 du tome 3 du conseil…
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Bourses départementales et secours d'études, attributions : rapport du président du conseil général.Cote : 67 J 766Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Bourses départementales et secours d'études, attributions : rapport du président du conseil général.…
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Cote : 67 J 639Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Aide aux jeunes en difficulté : convention entre le conseil général et l'Etat.…
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Cote : 67 J 810Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Commissions organiques du conseil général et délégation des membres, fonctionnement : dossier de présentation…
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Cote : 67 J 758Période : 1956 - 2002Extrait de la notice :
…Expansion économique du département, situation et proposition : rapport du conseil général (26 novembre…
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Cote : 67 J 752Période : 1956 - 2002Extrait de la notice :
…Gendarmerie, inauguration : lettre du président du Conseil général déclinant l'invitation de Louis Joanne…
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Cote : 67 J 671Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Aide sociale, dossiers présentés à la huitième commission des affaires sanitaires et sociales du conseil général…
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Cote : 67 J 812Période : 1991 - 1994Extrait de la notice :
…Délégations de signature, attribution : arrêtés du conseil général (juin-juillet 1991, 1994), correspondances…