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Cote : 20240006/6Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Carcassonne de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de ENTAJAN Gilles à l'élection municipale partielle de…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LARRAT Gérard à l'élection municipale partielle de…
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Cote : 20240006/1Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Chauny de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LALONDE Marcel à l'élection municipale partielle de…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LIRUSSI Mario à l'élection municipale partielle de…
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Cote : 20240006/35Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Morangis de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de TEMPLET BELMON Sébastien à l'élection municipale partielle…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de TREHIN Daniel à l'élection municipale partielle de…
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Cote : 20240006/14Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Bruges de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de TERRAZA Brigitte à l'élection municipale partielle…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de PAQUET Pierre à l'élection municipale partielle de…
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Cote : 20240006/9Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Royan de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de QUENTIN Didier à l'élection municipale partielle de…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de CHABASSE René-Luc à l'élection municipale partielle…
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Cote : 20240006/11Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Bernay de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LAUNAY Gilles à l'élection municipale partielle de…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de MAUREY Hervé à l'élection municipale partielle de BERNAY…
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Cote : 20240006/44Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Rivière-Salée de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de DUVILLE Vincent Louis à l'élection municipale partielle…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LESUEUR André à l'élection municipale partielle de…
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Cote : 20240006/43Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Saint-Paul de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de BERNARD Alain à l'élection municipale partielle de…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de BELLO Huguette à l'élection municipale partielle de…
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Cote : 20240006/12Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Saint-Gilles de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LAPIERRE Olivier à l'élection municipale partielle…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de ROUQUEL Yvon à l'élection municipale partielle de SAINT-GILLES…
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Cote : 20240006/7Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Aix-en-Provence de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de JUISSAINT-MASINI Maryse à l'élection municipale partielle…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LECONTE Nathalie à l'élection municipale partielle…