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Cote : 20240006/6Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de ENTAJAN Gilles à l'élection municipale partielle de CARCASSONNE de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LARRAT Gérard à l'élection municipale partielle de CARCASSONNE de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de MORIO Robert à l'élection municipale partielle de CARCASSONNE de 2009.…
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Cote : 20240006/1Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LALONDE Marcel à l'élection municipale partielle de CHAUNY de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LIRUSSI Mario à l'élection municipale partielle de CHAUNY de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de HEREDIA Francis à l'élection municipale partielle de CHAUNY de 2009.…
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Cote : 20240006/35Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de TEMPLET BELMON Sébastien à l'élection municipale partielle de MORANGIS de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de TREHIN Daniel à l'élection municipale partielle de MORANGIS de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de NOURY Pascal à l'élection municipale partielle de MORANGIS de 2009.…
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Cote : 20240006/14Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de TERRAZA Brigitte à l'élection municipale partielle de BRUGES de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de PAQUET Pierre à l'élection municipale partielle de BRUGES de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de SAINGOU Marie-Pierre à l'élection municipale partielle de BRUGES de 2010.…
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Cote : 20240006/9Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de QUENTIN Didier à l'élection municipale partielle de ROYAN de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de CHABASSE René-Luc à l'élection municipale partielle de ROYAN de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de GUIARD Jacques à l'élection municipale partielle de ROYAN de 2010.…
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Cote : 20240006/11Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LAUNAY Gilles à l'élection municipale partielle de BERNAY de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de MAUREY Hervé à l'élection municipale partielle de BERNAY de 2009.…
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Bernay de 2009.…
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Cote : 20240006/44Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de DUVILLE Vincent Louis à l'élection municipale partielle de RIVIERE-SALEE de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LESUEUR André à l'élection municipale partielle de RIVIERE-SALEE de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de ROBIN Daniel à l'élection municipale partielle de RIVIERE-SALEE de 2009.…
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Cote : 20240006/43Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de BERNARD Alain à l'élection municipale partielle de SAINT-PAUL de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de BELLO Huguette à l'élection municipale partielle de SAINT-PAUL de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de MELCHION Cyrille à l'élection municipale partielle de SAINT-PAUL de 2009.…
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Cote : 20240006/12Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de ROUQUEL Yvon à l'élection municipale partielle de SAINT-GILLES de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de GAIDO Alain à l'élection municipale partielle de SAINT-GILLES de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LAPIERRE Olivier à l'élection municipale partielle de SAINT-GILLES de 2010.…
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Cote : 20240006/7Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de JUISSAINT-MASINI Maryse à l'élection municipale partielle de AIX-EN-PROVENCE de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de MEDVEDOWSKI Alexandre à l'élection municipale partielle de AIX-EN-PROVENCE de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LECONTE Nathalie à l'élection municipale partielle de AIX-EN-PROVENCE de 2009.…
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Cote : 20240006/48Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de BOINAHERY Ibrahim à l'élection municipale partielle de TSINGONI de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de SOUF Ali Souf à l'élection municipale partielle de TSINGONI de 2009.…
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Tsingoni de 2009.…
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Cote : 20240006/38Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de AUDHEON Alain à l'élection municipale partielle de CHENNEVIERES-SUR-MARNE de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de BARNAUD Jean Pierre à l'élection municipale partielle de CHENNEVIERES-SUR-MARNE de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de MINEO Alexandre à l'élection municipale partielle de CHENNEVIERES-SUR-MARNE de 2009.…
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Cote : 20240006/13Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de ROUQUAIROL Serge à l'élection municipale partielle de BAGNOLS-SUR-CEZE de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de REY Jean-Christian à l'élection municipale partielle de BAGNOLS-SUR-CEZE de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de CRET René à l'élection municipale partielle de BAGNOLS-SUR-CEZE de 2010.…
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Cote : 20240006/39Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de RIVOIRE Laurent à l'élection municipale partielle de NOISY-LE-SEC de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de DELEU Olivier à l'élection municipale partielle de NOISY-LE-SEC de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de PEREIRA LEMAITRE Alda à l'élection municipale partielle de NOISY-LE-SEC de 2010.…
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Cote : 20240006/20Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de VALLS Henri à l'élection municipale partielle de CANET-EN-ROUSSILLON de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de GUEFFIER Jean-Jacques à l'élection municipale partielle de CANET-EN-ROUSSILLON de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de DUPONT Bernard à l'élection municipale partielle de CANET-EN-ROUSSILLON de 2010.…
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Cote : 20240006/35Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de HUMBERT Michel à l'élection municipale partielle de FLEURY-MEROGIS de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de DERROUET David à l'élection municipale partielle de FLEURY-MEROGIS de 2009.…
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Fleury-Mérogis de 2009.…
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Cote : 20240006/17Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de LEMOINE Henri à l'élection municipale partielle de PONT-A-MOUSSON de 2010.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de VAILLANT Julien à l'élection municipale partielle de PONT-A-MOUSSON de 2010.…
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Pont-à-Mousson de 2010.…
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Cote : 20240006/19Période : 2011 - 2012Extrait de la notice :
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Comines de 2011.…
…élection municipale…
…Dossier de synthèse de l'élection municipale partielle de Comines de 2011.…
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Cote : 20240006/13Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de DAVER Jean-Louis à l'élection municipale partielle de PONT-SAINT-ESPRIT de 2009.…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de CASTILLON Roger à l'élection municipale partielle de PONT-SAINT-ESPRIT de 2009.…
…élection municipale…
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Cote : 20240006/45Période : 2008 - 2009Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de VALLIN Louis à l'élection municipale partielle de VAUCRESSON de 2008.…
…élection municipale…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de VALLIN Louis à l'élection municipale partielle de VAUCRESSON de 2008.…
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Cote : 20240006/45Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Compte de campagne et procédure contradictoire de BALKANY Patrick à l'élection municipale partielle de LEVALLOIS-PERRET de 2002.…
…élection municipale…
…Compte de campagne et procédure contradictoire de BALKANY Patrick à l'élection municipale partielle de LEVALLOIS-PERRET de 2002.…
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Cote : 20100302/7-20100302/10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…élection municipale…
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Cote : 20100302/8-20100302/10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…élection municipale…
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Cote : MG19Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…élection municipale…
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Cote : 20000390/1Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…élection municipale…