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Cote : 6G/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Usurpateurs de noblesse, condamnations, amendes…
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Cote : 16B/5/1Fonds : 16B - Etats généraux de 1789Extrait de la notice :
…Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse…
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Cote : F/7896-F/7899Extrait de la notice :
…Documents généraux, titres de noblesse et de filiation…
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Cote : 77F/168Extrait de la notice :
…Procès-verbaux des deux assemblées de la noblesse, des cahiers de doléances de la noblesse et du tiers…
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Cote : 16B/4Fonds : 16B - Etats généraux de 1789Extrait de la notice :
…Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la noblesse du bailliage de Caen…
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Cote : 6G/18Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Recherche de la noblesse de Normandie de MM. de Roissy, Répichon et de Croismares…
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Cote : 77F/163Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Première assemblée : procès-verbal et cahier de doléances de la noblesse, prestation de serment des députés…
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Cote : 77F/164Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Villedenis, ministre de l'intérieur, au comte de Chambors : procès- verbal de l'assemblée de la noblesse…
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Cote : 16B/5/2Période : 1789 - 1789Fonds : 16B - Etats généraux de 1789Extrait de la notice :
…Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant…
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Cote : 16B/5/3Période : 1789 - 1789Fonds : 16B - Etats généraux de 1789Extrait de la notice :
…Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition…