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Cote : 1 C 1998Période : 1448 - 1690Extrait de la notice :
…. - Procès des habitants du diocèse contre le clergé et la noblesse (1448, 1493-1494) ; id. entre le diocèse et la ville du Puy sur l'assiette de juillet…
…Noblesse…
…. - Procès des habitants du diocèse contre le clergé et la noblesse (1448, 1493-1494) ; id. entre le diocèse et la ville du Puy sur l'assiette de juillet…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…Noblesse…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Cote : 1 C 370Période : 1401 - 1744Extrait de la notice :
…Noblesse : désignation d'un commis de la noblesse pour assister le gouverneur de Saint-Vidal (1585), enquête sur l'admission du baron de Lignon aux Etats…
…(1589), arrêt du Conseil sur les preuves de noblesse pour l'entrée aux Etats et correspondance (1744-1745).…
…Tiers-Etat : mémoire des habitants du Velay contre le clergé et la noblesse (XVe siècle), mémoire des consuls du Puy sur l'égalité des suffrages du Tiers-Etat…
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Cote : 1 C 348Période : 1532 - 1786Extrait de la notice :
…Noblesse. - Lettres patentes et ordonnances de l'intendant de Languedoc pour la vérification des titres de noblesse (1668, 1786).…
…Noblesse…
…Noblesse. - Lettres patentes et ordonnances de l'intendant de Languedoc pour la vérification des titres de noblesse (1668, 1786).…
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Cote : L 1556Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Titres de noblesse. Circulaires générales.…
…Titres de noblesse. Circulaires générales.…
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Cote : 181 B 56Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Enregistrement des titres de noblesse du sieur d'Authier de Sigaud, sieur de Saint-Sauveur.…
…Présentation du contenu Enregistrement des titres de noblesse du sieur d'Authier de Sigaud, sieur de Saint-Sauveur.…
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Cote : 306 B 10Période : 1789 - 1790Extrait de la notice :
…Convocation pour la communauté de Gratuze : cahier des doléances de la noblesse de Velay (copie).…
…Convocation pour la communauté de Gratuze : cahier des doléances de la noblesse de Velay (copie).…
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Cote : 1 B 1759Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Pouvoir généraux donnés par la noblesse aux députés des trois ordres de la sénéchaussée aux Etats généraux.…
…Pouvoir généraux donnés par la noblesse aux députés des trois ordres de la sénéchaussée aux Etats généraux.…
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Cote : 1 M 1Période : 1803 - 1937Extrait de la notice :
…Obtention de titres de noblesse : correspondance (1817, 1823). Athénée de la la langue française : diplôme (1807).…
…Obtention de titres de noblesse : correspondance (1817, 1823). Athénée de la la langue française : diplôme (1807).…
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Cote : 1 C 368Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…Il comporte également une note sur le pays de Velay et la ville du Puy (p. 75-82, 100-140), la maison de Polignac (p. 83-100) et un catalogue de la noblesse…
…Il comporte également une note sur le pays de Velay et la ville du Puy (p. 75-82, 100-140), la maison de Polignac (p. 83-100) et un catalogue de la noblesse…