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Cote : 3 Q 6 711 - 714Période : 1779 - 1865Extrait de la notice :
…Les registres renseignent sur : les époux (noms, prénoms), le contrat de mariage passé (dates du contrat…
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Cote : 3 Q 9 1098 à 1099Période : 1791 - 1865Extrait de la notice :
…noms, les prénoms de mari et de la femme, les natures et les valeurs des biens, la date de contrat de mariage…
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Cote : 77 J 31Période : 1712 - 1772Extrait de la notice :
…Extrait et contrat de mariage entre Jean-Claude Chouet et Anne-Marguerite Migy, de Saignelégier (1718…
…(1747), bail et acquisition de biens à Authoison durant son veuvage (1762-1769), contrat de mariage…
…Claudine-Élisabeth Chouet, fille des précédents : contrat de mariage avec Pierre-François Henry, d'Authoison…
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Cote : 13 J 21Période : 1734 - 1750Extrait de la notice :
….- Papiers personnels : contrat de mariage entre Jean Baptiste de la Vallée dit Darancy, gendarme du…
…(s. d.), observation sur le contrat de mariage (s. d;), legs de Jean Baptiste Darancy à Charles…
…Jean Baptiste Darancy avec Claude Françoise Feriot, écrite par Guillemin (1743), notes sur le contrat de mariage…
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Cote : 3 Q 6 708 - 710Période : 1807 - 1866Extrait de la notice :
…légataires/donataires (nom, prénom, profession, domiciliation), le type d'acte (testament, contrat de mariage…
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Cote : 2402 W 1 - 238Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…notaires comportent les informations suivantes : numéro du répertoire, dates des actes, nature (contrat de mariage…
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Cote : 34 J 32Période : 1729 - 1856Extrait de la notice :
….- Documents intéressants les familles Valette-Buretel : contrat de mariage de François Valette, laboureur…
…, et de Jeanne-Baptiste Develle de Membrey (1754) ; contrat de mariage de Jean Valette, fils de François…
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Cote : 7 U 1548Période : 1800 - 1940Fonds : 7U - Justices de paixExtrait de la notice :
…; partages (1810-1887) ; rédditions de comptes de tutelles (1807-1823) ; testament (1920) ; contrat de mariage…
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Cote : 282 Edepot 603Période : 1816 - 1833Extrait de la notice :
…Actes notariés : contrat de mariage de Jean Almanuet et d’Anne Bethier (1816), acte de reconnaissance…
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Cote : 256 Edepot 45Extrait de la notice :
…Pièces diverses : adjudication des biens de la veuve de Joseph-Ignace Henry, du lieu (an IX) ; contrat de mariage…