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Cote : 38 CDF 79Période : 1756 - 1756Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Charles Gaultier et Charlotte Nicolleau…
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Cote : 38 CDF 80Période : 1759 - 1759Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Contrat de mariage de Jean François Nicolleau et Marguerite Gilles…
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Cote : 57 CDF 159-4Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Marcel Mauss et Marthe Dupret (21 juillet 1934), accompagné de l'acte de mariage…
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Cote : 77 J 31Période : 1712 - 1772Extrait de la notice :
…Extrait et contrat de mariage entre Jean-Claude Chouet et Anne-Marguerite Migy, de Saignelégier (1718…
…(1747), bail et acquisition de biens à Authoison durant son veuvage (1762-1769), contrat de mariage…
…Claudine-Élisabeth Chouet, fille des précédents : contrat de mariage avec Pierre-François Henry, d'Authoison…
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Cote : 13 J 21Période : 1734 - 1750Extrait de la notice :
….- Papiers personnels : contrat de mariage entre Jean Baptiste de la Vallée dit Darancy, gendarme du…
…(s. d.), observation sur le contrat de mariage (s. d;), legs de Jean Baptiste Darancy à Charles…
…Jean Baptiste Darancy avec Claude Françoise Feriot, écrite par Guillemin (1743), notes sur le contrat de mariage…
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Cote : 110J865Période : 1790 - 1819Extrait de la notice :
…Contrat de mariage, 21 avril 1790 ; testaments olographes, 1807-1810.…
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Cote : 34 J 32Période : 1729 - 1856Extrait de la notice :
….- Documents intéressants les familles Valette-Buretel : contrat de mariage de François Valette, laboureur…
…, et de Jeanne-Baptiste Develle de Membrey (1754) ; contrat de mariage de Jean Valette, fils de François…
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Cote : 7 U 1548Période : 1800 - 1940Fonds : 7U - Justices de paixExtrait de la notice :
…; partages (1810-1887) ; rédditions de comptes de tutelles (1807-1823) ; testament (1920) ; contrat de mariage…
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Cote : 282 Edepot 603Période : 1816 - 1833Extrait de la notice :
…Actes notariés : contrat de mariage de Jean Almanuet et d’Anne Bethier (1816), acte de reconnaissance…
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Cote : 256 Edepot 45Extrait de la notice :
…Pièces diverses : adjudication des biens de la veuve de Joseph-Ignace Henry, du lieu (an IX) ; contrat de mariage…