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Cote : 80 J 67Période : 1677 - 1733Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Quittances, obligations, cessions, donations, contrat de mariage.…
…Quittances, obligations, cessions, donations, contrat de mariage.…
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Cote : 247 J 60Période : 1671 - 1697Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Gaspard de Mornieu et Claire de Saillans, 17 octobre 1671.…
…Mariage et contrat de mariage entre François de Mornieu et Josephte Marie du Plastre, 19 et 20 novembre 1697.…
…Contrat de mariage entre Gaspard de Mornieu et Claire de Saillans, 17 octobre 1671.…
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Cote : 200 J 516Période : 1801 - 1834Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…<p>Quittance du receveur de l'Enregistrement, extrait d'acte de naissance, contrat de mariage.</p>…
…<p>Quittance du receveur de l'Enregistrement, extrait d'acte de naissance, contrat de mariage.</p>…
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Cote : 79J56/4Période : 1636 - 1849Fonds : FONDS DE COURCELExtrait de la notice :
…Contrat de mariage (1636), affiche d'adjudication (1847), extraits de l'inventaire des terres de Launay et Saint-Michel [s.d.].…
…Contrat de mariage (1636), affiche d'adjudication (1847), extraits de l'inventaire des terres de Launay et Saint-Michel [s.d.].…
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Cote : Z 3Période : 1824 - 1842Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de mariage, carte provisoire de séjour à Lyon, acte de naissance, acte de notoriété, correspondance.…
…Présentation du contenu Contrat de mariage, carte provisoire de séjour à Lyon, acte de naissance, acte de notoriété, correspondance.…
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Cote : 3 E 39690Extrait de la notice :
…À signaler : contrat de mariage entre Monsieur Dombey et Mademoiselle de la Boulaye, le 30 novembre 1891, n° 302.…
…À signaler : contrat de mariage entre Monsieur Dombey et Mademoiselle de la Boulaye, le 30 novembre 1891, n° 302.…
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Cote : 247 J 129Période : 1740 - 1746Extrait de la notice :
…Mémoire sur le contrat de mariage entre Pierre Joseph d'Arloz et Virginie de Jullien, s.d.…
…Contrat de mariage entre Honoré Hyacinthe d'Arloz, seigneur de La Servette et Claudine Catherine de Mornieu de Grammont [2 exemplaires], 27 octobre 1740…
…Mémoire sur le contrat de mariage entre Pierre Joseph d'Arloz et Virginie de Jullien, s.d.…
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Cote : 3 E 35356Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…A signaler : contrat de mariage entre Jean Marie de Saint-Exupéry et Marie Boyer de Fonscolombe, le 6 juin 1896, n° 136.…
…A signaler : contrat de mariage entre Jean Marie de Saint-Exupéry et Marie Boyer de Fonscolombe, le 6 juin 1896, n° 136.…
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Cote : 3 E 39691Extrait de la notice :
…À signaler : contrat de mariage entre Monsieur Bouthillon, baron de la Serve, et Mademoiselle de la Boulaye, le 2 janvier 1892, n° 1.…
…À signaler : contrat de mariage entre Monsieur Bouthillon, baron de la Serve, et Mademoiselle de la Boulaye, le 2 janvier 1892, n° 1.…
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Cote : 18 L 209Période : 1788 - 1794Fonds : Tribunaux de districts (18 L)Extrait de la notice :
…A signaler : ce registre a été ouvert le 24 ventôse an II, mais contient seulement un contrat de mariage avec donation, datant de 1788.…
…A signaler : ce registre a été ouvert le 24 ventôse an II, mais contient seulement un contrat de mariage avec donation, datant de 1788.…