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Contrat de mariage

Source :

data.culture.fr : régime matrimonial

Voir aussi :

Dot [139] ; régime matrimonial [2973]

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  • Mariage
    Cote : 57 CDF 159-4
    Période : 1934 - 1934
    Fonds : Fonds Mauss, Marcel - Hubert, Henri
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage entre Marcel Mauss et Marthe Dupret (21 juillet 1934), accompagné de l'acte de mariage et d'une copie de l'acte de naissance de Marthe…

    …Contrat de mariage entre Marcel Mauss et Marthe Dupret (21 juillet 1934), accompagné de l'acte de mariage et d'une copie de l'acte de naissance de Marthe…

  • Documents divers
    Cote : 86 CDF 1-3
    Période : 1884 - 1957
    Fonds : Fonds Lévy, Isidore
    Extrait de la notice :

    …14 mars 1884 : contrat de mariage entre Salomon Weill et Aline Lévy 1890 : passeport au nom de Salomon Weill 20 juillet 1892 : certificat de recrutement…

    …14 mars 1884 : contrat de mariage entre Salomon Weill et Aline Lévy 1890 : passeport au nom de Salomon Weill 20 juillet 1892 : certificat de recrutement…

  • Documents de famille
    Cote : 57 CDF 159-1
    Période : 1866 - 1975
    Fonds : Fonds Mauss, Marcel - Hubert, Henri
    Extrait de la notice :

    …fragile) 21 septembre 1872 : un certificat de mariage de Rosine et Gerson Mauss (1 f., document très fragile) 5 décembre 1902 : une copie reliée du contrat…

    …de mariage de Rosine et Gerson Mauss (document très fragile) 24 octobre 1905 : une lettre des Archives nationales concernant la réception d'archives…

    …fragile) 21 septembre 1872 : un certificat de mariage de Rosine et Gerson Mauss (1 f., document très fragile) 5 décembre 1902 : une copie reliée du contrat…

  • Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique Monnier.
    Cote : 110J865
    Période : 1790 - 1819
    Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage, 21 avril 1790 ; testaments olographes, 1807-1810.…

    …Contrat de mariage, 21 avril 1790 ; testaments olographes, 1807-1810.…

  • Contrat de mariage de Jean François Nicolleau et Marguerite Gilles
    Cote : 38 CDF 80
    Période : 1759 - 1759
    Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage de Jean François Nicolleau et Marguerite Gilles…

    …Contrat de mariage de Jean François Nicolleau et Marguerite Gilles…

  • Contrat de mariage entre Charles Gaultier et Charlotte Nicolleau
    Cote : 38 CDF 79
    Période : 1756 - 1756
    Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage entre Charles Gaultier et Charlotte Nicolleau…

    …Contrat de mariage entre Charles Gaultier et Charlotte Nicolleau…

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