Contrat de mariage

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data.culture.fr : régime matrimonial

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  • Cote : 1 J 918
    Période : 1688 - 1688
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage entre Jean Legal et Magdelaine Leglenher, habitants de Vannes, établi par Allano, notaire de Vannes (1688, 19 avril).…

    contrat de mariage

    Contrat de mariage entre Jean Legal et Magdelaine Leglenher, habitants de Vannes, établi par Allano, notaire de Vannes (1688, 19 avril).…

  • Cote : 3 E 101/20
    Période : 1580 - 1580
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu fragment (contrat de mariage)…

    …Présentation du contenu fragment (contrat de mariage)…

  • Cote : 125 J 373
    Période : 1744 - 1762
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage (1744), donation mutuelle au dernier vivant de tous leurs biens (1762)…

    Contrat de mariage (1744), donation mutuelle au dernier vivant de tous leurs biens (1762)…

  • Cote : E 527
    Période : 1430 - 1431
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contrat de mariage de Bérenger Audeymar, d'Hyères, avec Catherine Brun, fille de Bertrand, de Pierrefeu. — Testament de Bertrand…

    …Audibert, apothicaire, fils de feu Pierre, d'Hyères. — Contrat de mariage entre Antoine Audibert, fils d'Antoine, notaire à Hyères, et Antoinette Clément…

    …. — Acte de bail emphytéotique d'une maison sise à Hyères, passé par Antoine Carbonnel, de cette ville, au profit de Jean Vinion, de la même ville. — Contrat

  • Cote : B 3383
    Période : 1716 - 1721
    Extrait de la notice :

    …Minutes : inventaire et contrat de mariage.…

    …Minutes : inventaire et contrat de mariage.…

  • Cote : E 550
    Période : 1509 - 1509
    Extrait de la notice :

    …. — Contrat de mariage entre Louis Inguimbert, fils de Monet, et Huguette Gile, fille de Barthélemy, tous de Roquebrune. — Vente d'un jardin situé sur…

    …le territoire de Roquebrune, faite par Sébastien Barjaque à Antoine Barjaque, dudit lieu. — Contrat de mariage entre Jean Almerat, fils d'Honorat, et Honorade…

    de mariage de Pierre Gay, fils de Jean, du Muy, avec Jeanne Gaston, fille d'Antoine, de Roquebrune. — Acte d'échange d'une maison et d'une écurie, à Roquebrune…

  • Cote : 125 J 384
    Période : 1751 - 1771
    Extrait de la notice :

    …Partage avec Thérèse-Jeanne de Kerret et Agathe de Kerret, ses sœurs : accords amiables, notes, copie du contrat de mariage passé en 1751 entre Nicolas…

    …Partage avec Thérèse-Jeanne de Kerret et Agathe de Kerret, ses sœurs : accords amiables, notes, copie du contrat de mariage passé en 1751 entre Nicolas…

  • Cote : E 423
    Période : 1477 - 1513
    Extrait de la notice :

    …. – Contrat de mariage de Pierre Sénéquier, fils de Guillaume, de La Garde, avec Louise Besson, fille de Barnabé, de Roquebrune. — Testament de Bernard…

    …Braqui, du susdit lieu. — Acte de bail d'une terre, à Roquebrune, passé par Bertrand Du Puget en faveur de Benoît Cabany. — Contrat de mariage de Georges…

    …. – Contrat de mariage de Pierre Sénéquier, fils de Guillaume, de La Garde, avec Louise Besson, fille de Barnabé, de Roquebrune. — Testament de Bernard…

  • Cote : E 416
    Période : 1521 - 1523
    Extrait de la notice :

    …. — Contrat de mariage de Jacques Valéry, avec Antonone Albert, veuve de Baptiste Isnard, du Muy. — Testament de Jean Rolland, du même lieu. — Acte de…

    …vente d'un pré, passé par Louise Isnard en faveur de François Giraud, marchand, du Muy. — Contrat de mariage de Jean Ubon, fils de Dominique, avec Louise…

    …. — Contrat de mariage de Jacques Valéry, avec Antonone Albert, veuve de Baptiste Isnard, du Muy. — Testament de Jean Rolland, du même lieu. — Acte de…

  • Cote : E 701
    Période : 1525 - 1525
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contrat de mariage entre Honoré Guimbert fils de Bermond, de Saint-Maximin, et Catherine Simote, fille de Pierre, de Toulon. —…

    …en présence de Pierre Guès, Claude Testoris, Hugues Gautier, Thomas Sauveur, Honoré Gautier, André Vitalis et Pierre Sartigues, tous du susdit lieu. — Contrat

    de mariage entre Pierre Étienne, fils de Foulques, d'Ollioules, et Antoinette Dar, fille d'Étienne, de Guillestre. — Acte de bail d'une maison et de terres…

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