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Contrat de mariage

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data.culture.fr : régime matrimonial

Voir aussi :

Dot [139] ; régime matrimonial [2973]

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  • Comptabilité communale (1597 - 1598) Pièces justificatives des comptes d'Antoine LarchierComptabilité....
    Cote : CC/1499
    Période : 1597 - 1598
    Fonds : Administration municipale
    Extrait de la notice :

    …. - Désignation et contrat de mariage de Marie Gammette, femme de Jean Vignal, procuration, mandement et quittance (p. 4 à 7). - Quittance, mandement,…

    …procuration, désignation et contrat de mariage de Madeleine Bessonne, femme de Pierre Jurusson (p. 8 à 12). - Quittance, mandement, procuration, désignation…

    …et contrat de mariage de Marie Martine, femme de Jean Monistrol (p. 13 à 17). - Quittance, mandement, procuration, contrat de mariage de Madeleine Monneyre…

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, actes notariés.
    Cote : 79J56/4
    Période : 1636 - 1849
    Fonds : FONDS DE COURCEL
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage (1636), affiche d'adjudication (1847), extraits de l'inventaire des terres de Launay et Saint-Michel [s.d.].…

    …Contrat de mariage (1636), affiche d'adjudication (1847), extraits de l'inventaire des terres de Launay et Saint-Michel [s.d.].…

  • Comptabilité communale (1578 - 1579) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso Pièces relatives...
    Cote : CC/1277
    Période : 1578 - 1579
    Fonds : Administration municipale
    Extrait de la notice :

    …. - Contrat de mariage de Jean Duchamp et Marguerite Faure. - Dots d'Ysabeau et Jane Mayeul.…

    …Contrat de mariage d'Antoine Sauttin, md de soie et Jane Mayeul. - Contrat de mariage de " Mathieu Cognet et de Philipe Moneprache ", dite Martine. - Contrat…

    …de mariage de Louis Bonnel et de Marie de Frances. - Constitution de dot à Philippe Moneprat, dite Martine. - Constitution de : dot à Rose Narbet. - Constitution…

  • SEMAY (Jean-Nicolas), DOURDAN.
    Cote : 48J/193
    Période : 1795 - 1913
    Fonds : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
    Extrait de la notice :

    …Mémoires et factures pour travaux, baux et location, assurance, contrat de mariage (1827, 1847). Actes de donation et partage.…

    …Mémoires et factures pour travaux, baux et location, assurance, contrat de mariage (1827, 1847). Actes de donation et partage.…

  • FLEURY-MEROGIS, justice.
    Cote : 79J27/3
    Période : 1296 - 1829
    Fonds : FONDS DE COURCEL
    Extrait de la notice :

    …Permission de bâtir et livrer des fourches patibulaires à Fleury, parchemin abîmé (1296), contestation au sujet du contrat de mariage SALET LAPORTE (1778…

    …Permission de bâtir et livrer des fourches patibulaires à Fleury, parchemin abîmé (1296), contestation au sujet du contrat de mariage SALET LAPORTE (1778…

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1906 - 1984).
    Cote : 66J/52
    Période : 1906 - 1984
    Fonds : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    Extrait de la notice :

    …MARTIN, Méréville : créance sur SARL (1950) ; NOLLEAU Henri, Etampes : succession (1951) ; CAILLE-SERGENT-BARBIER, Etampes : liquidation de communauté, contrat…

    …de mariage (1944-1949) ; THEVARD Georges, Etréchy : succession (1944-1965) ; SALON-THOUVENIN, Etampes : adjudication JOUSSEL-SALON, licitation DROUET,…

    …de mariage MUSSARD-POCHE, acte de partage de succession GOBE-MARTIN, acte de vente GOBE, valeurs (1913-1950) ; VERON née BONNET Aline, Etampes : succession…

  • MARCOUSSIS. - Léon Poullier : minutes (1676-1687)
    Cote : 2E63/8
    Période : 1676 - 1687
    Fonds : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)
    Extrait de la notice :

    …Dont : Contrat de mariage entre Jean ROGER, tailleur d'habits demeurant à MARCOUSSIS, et, Jeanne GOURBY, demeurant audit MARCOUSSIS, fille de Mathieu GOURBY…

    …Dont : Contrat de mariage entre Jean ROGER, tailleur d'habits demeurant à MARCOUSSIS, et, Jeanne GOURBY, demeurant audit MARCOUSSIS, fille de Mathieu GOURBY…

  • Minutes notariales passées devant maître Augustin QUESLIER à BIEVRES (6 février 1716).
    Cote : E/4352
    Période : 1716 - 1716
    Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage entre François Normand, manouvrier aux Hommeryes, paroisse de Bièvres, veuf de Marie Garmou, d'une part, et Marie Farcy, fille majeure…

    …Contrat de mariage entre François Normand, manouvrier aux Hommeryes, paroisse de Bièvres, veuf de Marie Garmou, d'une part, et Marie Farcy, fille majeure…

  • FAMILLES VILLIARD ET PAYET : - Vente d'un terrain par Mme veuve David à Joseph Villiard 1865 - Contrat...
    Cote : 1II/187/1
    Période : 1865 - 1913
    Fonds : Vie privée
    Extrait de la notice :

    …FAMILLES VILLIARD ET PAYET : - Vente d'un terrain par Mme veuve David à Joseph Villiard 1865 - Contrat de mariage entre Jean Baptiste Payet et Marie Marguerite…

    …Villiard 1865 - Contrat de mariage entre Joseph Villiard et Marie Thérèse Lambert 1868 - Licitation entre les héritiers de Jacques Payet 1869 - Quittance…

    …Marie Marguerite Villiard 1904 - Acte de notoriété de Jean Baptiste Payet 1904 - Vente d'un terrain par M. et Mme Coindet à Marie Villiard 1907 - Contrat…

  • Notariat de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER (10 juin - 27 décembre 1634).
    Cote : E/6065
    Période : 1634 - 1634
    Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage entre Jacques Grimont, serviteur charretier de Louis Guillemain, d'une part, et Jacquette Bauchais, fille de Philippe Bauchais et de…

    …Contrat de mariage entre J. Le Compte, d'une part, et Jeanne Mauclerc, d'autre part.…

    …Contrat de mariage entre Valentin Prévost, d'une part, et Louise Lambert, fille de Simon Lambert, d'autre part.…

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