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Contrat de mariage

Source :

data.culture.fr : régime matrimonial

Voir aussi :

Dot [139] ; régime matrimonial [2973]

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  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, actes notariés.
    Cote : 79J56/4
    Période : 1636 - 1849
    Fonds : FONDS DE COURCEL
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage (1636), affiche d'adjudication (1847), extraits de l'inventaire des terres de Launay et Saint-Michel [s.d.].…

    …Contrat de mariage (1636), affiche d'adjudication (1847), extraits de l'inventaire des terres de Launay et Saint-Michel [s.d.].…

  • SEMAY (Jean-Nicolas), DOURDAN.
    Cote : 48J/193
    Période : 1795 - 1913
    Fonds : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
    Extrait de la notice :

    …Mémoires et factures pour travaux, baux et location, assurance, contrat de mariage (1827, 1847). Actes de donation et partage.…

    …Mémoires et factures pour travaux, baux et location, assurance, contrat de mariage (1827, 1847). Actes de donation et partage.…

  • FLEURY-MEROGIS, justice.
    Cote : 79J27/3
    Période : 1296 - 1829
    Fonds : FONDS DE COURCEL
    Extrait de la notice :

    …Permission de bâtir et livrer des fourches patibulaires à Fleury, parchemin abîmé (1296), contestation au sujet du contrat de mariage SALET LAPORTE (1778…

    …Permission de bâtir et livrer des fourches patibulaires à Fleury, parchemin abîmé (1296), contestation au sujet du contrat de mariage SALET LAPORTE (1778…

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1906 - 1984).
    Cote : 66J/52
    Période : 1906 - 1984
    Fonds : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    Extrait de la notice :

    …MARTIN, Méréville : créance sur SARL (1950) ; NOLLEAU Henri, Etampes : succession (1951) ; CAILLE-SERGENT-BARBIER, Etampes : liquidation de communauté, contrat…

    …de mariage (1944-1949) ; THEVARD Georges, Etréchy : succession (1944-1965) ; SALON-THOUVENIN, Etampes : adjudication JOUSSEL-SALON, licitation DROUET,…

    …de mariage MUSSARD-POCHE, acte de partage de succession GOBE-MARTIN, acte de vente GOBE, valeurs (1913-1950) ; VERON née BONNET Aline, Etampes : succession…

  • Sur la piste de ses ancêtres
    Date de modification : 15 novembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Cette exposition met en valeur des documents originaux du XVIe siècle à nos jours : registres d'état-civil, contrat de mariage, inventaire après décès,…

    …Cette exposition met en valeur des documents originaux du XVIe siècle à nos jours : registres d'état-civil, contrat de mariage, inventaire après décès,…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort
  • MARCOUSSIS. - Léon Poullier : minutes (1676-1687)
    Cote : 2E63/8
    Période : 1676 - 1687
    Fonds : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)
    Extrait de la notice :

    …Dont : Contrat de mariage entre Jean ROGER, tailleur d'habits demeurant à MARCOUSSIS, et, Jeanne GOURBY, demeurant audit MARCOUSSIS, fille de Mathieu GOURBY…

    …Dont : Contrat de mariage entre Jean ROGER, tailleur d'habits demeurant à MARCOUSSIS, et, Jeanne GOURBY, demeurant audit MARCOUSSIS, fille de Mathieu GOURBY…

  • Minutes notariales passées devant maître Augustin QUESLIER à BIEVRES (6 février 1716).
    Cote : E/4352
    Période : 1716 - 1716
    Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage entre François Normand, manouvrier aux Hommeryes, paroisse de Bièvres, veuf de Marie Garmou, d'une part, et Marie Farcy, fille majeure…

    …Contrat de mariage entre François Normand, manouvrier aux Hommeryes, paroisse de Bièvres, veuf de Marie Garmou, d'une part, et Marie Farcy, fille majeure…

  • Notariat de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER (10 juin - 27 décembre 1634).
    Cote : E/6065
    Période : 1634 - 1634
    Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage entre Jacques Grimont, serviteur charretier de Louis Guillemain, d'une part, et Jacquette Bauchais, fille de Philippe Bauchais et de…

    …Contrat de mariage entre J. Le Compte, d'une part, et Jeanne Mauclerc, d'autre part.…

    …Contrat de mariage entre Valentin Prévost, d'une part, et Louise Lambert, fille de Simon Lambert, d'autre part.…

  • MOIGNY. - Hervin : minutes (1671-1681).
    Cote : 2E52/38
    Période : 1671 - 1681
    Fonds : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement (1602-1743)
    Extrait de la notice :

    …Dont : - contrat de mariage entre Michel DELACOUR, tonnelier demeurant à Fourcheret, paroisse Saint-Médard de MAISSE, veuf de Marie GEORGE, et, Mathurine…

    …VARAN, veuve de Louis BELTAN, demeurant à MOIGNY-SUR-ECOLE, témoin : Massé GEORGE, maître des écoles demeurant à MILLY-LA-FORET (6 février 1680) ;  - contrat…

    …de mariage entre Jean PIGOU, manouvrier, fils de Gisar PIGOU, cordonnier, et de Marie BRALLON, tous demeurant à MOIGNY-SUR-ECOLE, et, Vinsante TRAVERSIN…

  • COQUART, tabellion (1682, 1685-1692, 1694-1695) ; Jean-Baptiste LOSME DE LA RIVIERE (1696-1698, 1703, 1705-1706, 1709, 1713, 1730-1741, 1743...
    Cote : 2E55/1
    Période : 1682 - 1747
    Fonds : 2E55 étude notariale de JUVISY-SUR-ORGE (1682-1754)
    Extrait de la notice :

    …Contient notamment : Année 1682 N° 1   - Contrat de mariage entre François Tellier [signe Tellié], demeurant à Juvisy-sur-Orge, fils de défunt Louis Tellier…

    …N° 2 - Contrat de mariage entre Edme Le Cocq, marchand-cabaretier demeurant à Juvisy-sur-Orge, et, (...)…

    …Année 1686 N° 5 - Contrat de mariage entre Claude Dessallouvrier, charron demeurant à Juvisy-sur-Orge, et, Justine Deschamps, demeurant audit Juvisy (…

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