Chapellenie
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Période : 1780 - 1809Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…. - PV n°248 (vues 113-115), Corpe : 2 boisselées de terre, dépendant de la Chapellenie de Moucourt,…
…priairial an III. - PV n°249 (vues 115-117), Corpe : 13,5 boisselées de terre, dépendant de la Chapellenie…
…le 23 prairial an III. - PV n°250 (vues 117-119), Corpe : 3 boisselées de terre, dépendant de la Chapellenie…
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Période : 1793 - 1794Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…– (n° 164, vues 153-154) Croix-de-Vie : maison avec jardin, appelée la Chapellenie,…
…x2013; (n° 163, vues 151-152) La Chapelle-Palluau : droits de terrage et rentes dus à la Chapellenie…
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Période : 1793 - 1794Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…211, vues 183-184) Bouin : 6 journaux de prés et 2 journaux de terres, dépendant de la chapellenie…
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Période : 1939 - 1960Extrait de la notice :
…reconnaissance, fixation de tracé, construction et entretien des chemins ruraux n° 1 et 3 du Buron à la Chapellenie…
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Période : 1780 - 1809Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…xB0;54 (vues 215-218), Corpe : 1 boisselée et un quart de terre, dépendant de la chapellenie…
…xB0;57 (vues 227-230), Corpe : 1 boisselée un quart de terre, dépendant de de la chapellenie…
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Période : 1793 - 1794Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…labourables appelés le Pré Bretaud et 60 aires de marais Gatins, dépendant de la Chapellenie…
…prés et terres labourables avec bossis et 80 aires de marais salants, dépendant de la Chapellenie…
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Période : 1780 - 1809Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…. - PV n° 789 (vues 110-115), Tillay : des terres, provenant de la chapellenie de Puits-Morin, vendues…
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Période : 1793 - 1794Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…– (n° 124, vue 128) Soullans : borderie de Chapellenie des Bonnin, consistant en maison de…
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Période : 1793 - 1794Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…x2013; (n° 128, vues 130-131) Châteauneuf : deux journaux de prés appelés la Chapellenie…
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Période : 1793 - 1794Fonds : Sous-série 1 Q - Biens nationauxExtrait de la notice :
…– (n° 303, vue 243) Soullans : maison appelée la Chapellenie avec laiterie, toit à…