Orfèvre
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Cote : 1 B 260Période : 1666 - 1749Autorités indexées
…Orfèvre…
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Cote : 1 B 261Période : 1750 - 1790Autorités indexées
…Orfèvre…
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Cote : 404 E 1101Période : 1761 - 1762Extrait de la notice :
…registre, f 1-11, notes sur le testament solennel de Madeleine SABATIER veuve de Jacques MAZUEL marchand-orfèvre…
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Cote : 2 U 2 862Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Contre Etienne Brun, orfèvre, pour escroquerie, à Marseille.…
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Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…demande d'emploi de contrôleur de la marque d'or et d'argent en Vendée, faite par Hypolite Grimaldi, orfèvre…
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Cote : 2 U 2 850Période : 1803 - 1804Extrait de la notice :
…Contre Jean Guillien, ouvrier orfèvre, pour abus de confiance, à Marseille.…
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Cote : 533 U 312Période : 1824 - 1843Extrait de la notice :
…N° 26 : Félix CAPUS, orfèvre (1824). N° 27 : CUCURNY Frères, droguistes (1825).…
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Période : 1109 - 1808Extrait de la notice :
…l'argenterie provenant des trois maisons religieuses du district des Sables-d'olonne par CHAUVEAU, orfèvre…
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Cote : 2 U 2 2953Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Contre Félix Montana, colporteur de Marseille, pour excès et violences sur Richard, orfèvre, à Marseille…
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Cote : 2 U 2 3005Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Madeleine Granet, dame Peissel, pour violences sur François Roure, orfèvre à Aix.…
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Cote : 2 U 2 3314Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Denis Jaubert, orfèvre, Magdeleine et Rose Icard, tailleuses d'habits, pour altération de monnaies…
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Cote : 2 U 2 1071Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…Pierre Antoine Blanc, soldat retraité, pour tentative d'assassinat sur Laurent Barthélémy Autheman, orfèvre…
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Cote : 533 U 1206Période : 1861 - 1863Extrait de la notice :
…N° 36 : Adélaïde ROUSSEAU, marchande orfèvre (1828-1837).…
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Cote : 2 U 2 3164Période : 1849 - 1849Extrait de la notice :
…Marie Bret, propriétaire, pour port d'arme prohibée et coups et blessures sur Jean-Mitre Bureau, orfèvre…
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Cote : 2 U 2 3268Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Procès-verbal portant autopsie du cadavre de Jean-Baptiste Melchior Carbonnel, orfèvre à Aix, suicidé…
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Cote : 2 U 2 1083Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Reynoard, orfèvre à Marseille, pour tentative d'assassinat sur Georges-Marie Raynaud…
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Cote : 2 U 2 4525Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Silvy, orfèvre, pour infraction à la loi sur les poinçons des ouvrages d'or et d'argent…
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Cote : 2 U 2 4529Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Contre le sieur Tocchi, bijoutier et orfèvre, pour contravention à la loi sur les matières d'or et d'argent…
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Cote : 2 U 2 4699Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Jean-Antoine Besson, courtier, pour vol de bijoux chez le sieur Dost, orfèvre, à Aix-en-Provence…
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Cote : 2 U 2 4870Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…Contre Auguste Berlier, orfèvre demeurant à Marseille, pour vol d'objets et d'argent dans l'église Saint…
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Cote : 2 U 2 5040Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Contre Joséphine Galeria, domestique, pour vol au préjudice de Jacques Simon Henri, orfèvre, et Pierre…
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Extrait de la notice :
…(vues 40-42) Partage de la succession d'Artus Viset, orfèvre, entre divers cohéritiers, parmi lesquels…
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Extrait de la notice :
…Chabot, orfèvre et ancien de l'église réformée, réfugié à La Rochelle (13 décembre 1586), Extrait de…
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Cote : 2 U 2 3321Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Contre André Marie Ventre, commis, et François Bourgarel, orfèvre, pour altération et émission de monnaie…
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Cote : 2 U 2 4521Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Contre Paulin Allamelle, orfèvre, pour contravention à la loi des perceptions des droits de garantie…