Orfèvre
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Cote : 2 U 2 862Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Contre Etienne Brun, orfèvre, pour escroquerie, à Marseille.…
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Cote : 2 U 2 850Période : 1803 - 1804Extrait de la notice :
…Contre Jean Guillien, ouvrier orfèvre, pour abus de confiance, à Marseille.…
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Cote : 1 B 1865Période : 1642 - 1642Extrait de la notice :
…Pour la communauté des orfèvres de Chaumont Contre Me Jean Legare, orfèvre.…
…Présentation du contenu Pour la communauté des orfèvres de Chaumont Contre Me Jean Legare, orfèvre…
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Cote : 2 U 2 3005Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Madeleine Granet, dame Peissel, pour violences sur François Roure, orfèvre à Aix.…
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Cote : 2 U 2 1071Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…Pierre Antoine Blanc, soldat retraité, pour tentative d'assassinat sur Laurent Barthélémy Autheman, orfèvre…
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Cote : 5 B 234Période : 1657 - 1675Fonds : Prévôté de ChaumontExtrait de la notice :
…Pour Georges Mercier, orfèvre demeurant à Chaumont Contre Richard Blanchot, cordonnier aussi demeurant…
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Cote : 2 U 2 2953Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Contre Félix Montana, colporteur de Marseille, pour excès et violences sur Richard, orfèvre, à Marseille…
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Cote : 2 U 2 3268Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Procès-verbal portant autopsie du cadavre de Jean-Baptiste Melchior Carbonnel, orfèvre à Aix, suicidé…
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Cote : 2 U 2 3268Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Procès-verbal portant autopsie du cadavre de Jean-Baptiste Melchior Carbonnel, orfèvre à Aix, suicidé…
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Cote : 2 U 2 3314Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Denis Jaubert, orfèvre, Magdeleine et Rose Icard, tailleuses d'habits, pour altération de monnaies…
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Cote : 2 U 2 4699Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Jean-Antoine Besson, courtier, pour vol de bijoux chez le sieur Dost, orfèvre, à Aix-en-Provence…
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Cote : 2 U 2 4870Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…Contre Auguste Berlier, orfèvre demeurant à Marseille, pour vol d'objets et d'argent dans l'église Saint…
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Cote : 2 U 2 5040Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Contre Joséphine Galeria, domestique, pour vol au préjudice de Jacques Simon Henri, orfèvre, et Pierre…
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Cote : 2 U 2 1083Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Reynoard, orfèvre à Marseille, pour tentative d'assassinat sur Georges-Marie Raynaud…
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Cote : 2 U 2 4525Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Silvy, orfèvre, pour infraction à la loi sur les poinçons des ouvrages d'or et d'argent…
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Cote : 48 H 17Période : 1685 - 1712Extrait de la notice :
…Etat des comptes de Jean MIDY, orfèvre à Langres, argentier des Ursulines, avec tittes dudit sur des…
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Cote : 2 U 2 4529Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Contre le sieur Tocchi, bijoutier et orfèvre, pour contravention à la loi sur les matières d'or et d'argent…
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Cote : 2 U 2 3164Période : 1849 - 1849Extrait de la notice :
…Marie Bret, propriétaire, pour port d'arme prohibée et coups et blessures sur Jean-Mitre Bureau, orfèvre…
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Cote : 2 U 2 4631Période : 1801 - 1802Extrait de la notice :
…Marie-Thérèse Roussel, pour vol d'une montre en or avec chaîne au préjudice de Pierre Brémond, marchand orfèvre…
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Cote : 2 U 2 4526Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Jacques Coulombier, orfèvre, pour contravention à la loi sur le poinçonnage des…
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Cote : 2 U 2 2093Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Contre Jacques Gros, aubergiste de Sénas, et Etienne Michel Dayan, orfèvre résidant à Salon, pour arrestation…
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Cote : 2 U 2 3321Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Contre André Marie Ventre, commis, et François Bourgarel, orfèvre, pour altération et émission de monnaie…
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Cote : 2 U 2 4521Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Contre Paulin Allamelle, orfèvre, pour contravention à la loi des perceptions des droits de garantie…
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Cote : 2 U 2 4755Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Contre Jean Mars, cultivateur, pour vol dans la maison de Pierre Proal, ancien orfèvre, et dans l’atelier…
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Cote : 2 U 2 4648Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Contre Hypolite Chapus, marin, Nicolas Jean-Baptiste Canestrier, orfèvre, et Pierre Germain, âgé de 18…