Orfèvre
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Cote : 1 L 322Période : 1797 - 1799Extrait de la notice :
…Orfèvre…
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Cote : 2 U 2 862Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Contre Etienne Brun, orfèvre, pour escroquerie, à Marseille.…
…Contre Etienne Brun, orfèvre, pour escroquerie, à Marseille.…
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Cote : 2 U 2 850Période : 1803 - 1804Extrait de la notice :
…Contre Jean Guillien, ouvrier orfèvre, pour abus de confiance, à Marseille.…
…Contre Jean Guillien, ouvrier orfèvre, pour abus de confiance, à Marseille.…
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Cote : 2 U 2 3005Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Madeleine Granet, dame Peissel, pour violences sur François Roure, orfèvre à Aix.…
…Contre Madeleine Granet, dame Peissel, pour violences sur François Roure, orfèvre à Aix.…
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Cote : 2 U 2 1071Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…Pierre Antoine Blanc, soldat retraité, pour tentative d'assassinat sur Laurent Barthélémy Autheman, orfèvre…
…Pierre Antoine Blanc, soldat retraité, pour tentative d'assassinat sur Laurent Barthélémy Autheman, orfèvre…
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Cote : 2 U 2 2953Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Contre Félix Montana, colporteur de Marseille, pour excès et violences sur Richard, orfèvre, à Marseille…
…Contre Félix Montana, colporteur de Marseille, pour excès et violences sur Richard, orfèvre, à Marseille…
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Cote : 2 U 2 3268Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Procès-verbal portant autopsie du cadavre de Jean-Baptiste Melchior Carbonnel, orfèvre à Aix, suicidé…
…Procès-verbal portant autopsie du cadavre de Jean-Baptiste Melchior Carbonnel, orfèvre à Aix, suicidé…
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Cote : 2 U 2 3268Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Procès-verbal portant autopsie du cadavre de Jean-Baptiste Melchior Carbonnel, orfèvre à Aix, suicidé…
…Procès-verbal portant autopsie du cadavre de Jean-Baptiste Melchior Carbonnel, orfèvre à Aix, suicidé…
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Cote : 2 U 2 3314Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Denis Jaubert, orfèvre, Magdeleine et Rose Icard, tailleuses d'habits, pour altération de monnaies…
…Contre Denis Jaubert, orfèvre, Magdeleine et Rose Icard, tailleuses d'habits, pour altération de monnaies…
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Cote : 2 U 2 4699Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Contre Jean-Antoine Besson, courtier, pour vol de bijoux chez le sieur Dost, orfèvre, à Aix-en-Provence…
…Contre Jean-Antoine Besson, courtier, pour vol de bijoux chez le sieur Dost, orfèvre, à Aix-en-Provence…
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Cote : 2 U 2 4870Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…Contre Auguste Berlier, orfèvre demeurant à Marseille, pour vol d'objets et d'argent dans l'église Saint…
…Contre Auguste Berlier, orfèvre demeurant à Marseille, pour vol d'objets et d'argent dans l'église Saint…
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Cote : 2 U 2 5040Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Contre Joséphine Galeria, domestique, pour vol au préjudice de Jacques Simon Henri, orfèvre, et Pierre…
…Contre Joséphine Galeria, domestique, pour vol au préjudice de Jacques Simon Henri, orfèvre, et Pierre…
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Cote : 2 U 2 1083Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Reynoard, orfèvre à Marseille, pour tentative d'assassinat sur Georges-Marie Raynaud…
…Contre Jean-Baptiste Reynoard, orfèvre à Marseille, pour tentative d'assassinat sur Georges-Marie Raynaud…
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Cote : 2 U 2 4525Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Silvy, orfèvre, pour infraction à la loi sur les poinçons des ouvrages d'or et d'argent…
…Contre Jean-Baptiste Silvy, orfèvre, pour infraction à la loi sur les poinçons des ouvrages d'or et d'argent…
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Cote : 2 U 2 4529Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Contre le sieur Tocchi, bijoutier et orfèvre, pour contravention à la loi sur les matières d'or et d'argent…
…Contre le sieur Tocchi, bijoutier et orfèvre, pour contravention à la loi sur les matières d'or et d'argent…
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Cote : 2 U 2 3164Période : 1849 - 1849Extrait de la notice :
…Marie Bret, propriétaire, pour port d'arme prohibée et coups et blessures sur Jean-Mitre Bureau, orfèvre…
…Marie Bret, propriétaire, pour port d'arme prohibée et coups et blessures sur Jean-Mitre Bureau, orfèvre…
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Cote : 2 U 2 4631Période : 1801 - 1802Extrait de la notice :
…Marie-Thérèse Roussel, pour vol d'une montre en or avec chaîne au préjudice de Pierre Brémond, marchand orfèvre…
…Marie-Thérèse Roussel, pour vol d'une montre en or avec chaîne au préjudice de Pierre Brémond, marchand orfèvre…
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Cote : 2 U 2 3321Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Contre André Marie Ventre, commis, et François Bourgarel, orfèvre, pour altération et émission de monnaie…
…Contre André Marie Ventre, commis, et François Bourgarel, orfèvre, pour altération et émission de monnaie…
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Cote : 2 U 2 4521Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Contre Paulin Allamelle, orfèvre, pour contravention à la loi des perceptions des droits de garantie…
…Contre Paulin Allamelle, orfèvre, pour contravention à la loi des perceptions des droits de garantie…
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Cote : 2 U 2 4526Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Jacques Coulombier, orfèvre, pour contravention à la loi sur le poinçonnage des…
…Contre Jean-Baptiste Jacques Coulombier, orfèvre, pour contravention à la loi sur le poinçonnage des…
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Cote : 2 U 2 2093Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Contre Jacques Gros, aubergiste de Sénas, et Etienne Michel Dayan, orfèvre résidant à Salon, pour arrestation…
…Contre Jacques Gros, aubergiste de Sénas, et Etienne Michel Dayan, orfèvre résidant à Salon, pour arrestation…
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Cote : 2 U 2 4755Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Contre Jean Mars, cultivateur, pour vol dans la maison de Pierre Proal, ancien orfèvre, et dans l’atelier…
…Contre Jean Mars, cultivateur, pour vol dans la maison de Pierre Proal, ancien orfèvre, et dans l’atelier…
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Cote : 2 U 2 4648Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Contre Hypolite Chapus, marin, Nicolas Jean-Baptiste Canestrier, orfèvre, et Pierre Germain, âgé de 18…
…Contre Hypolite Chapus, marin, Nicolas Jean-Baptiste Canestrier, orfèvre, et Pierre Germain, âgé de 18…
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Cote : 2 U 2 4047Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Contre Michel Dayan, orfèvre, Simon Dorel, François Bedouin, boucher, et Jean Joseph Leroy, perruquier…
…Contre Michel Dayan, orfèvre, Simon Dorel, François Bedouin, boucher, et Jean Joseph Leroy, perruquier…
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Cote : 2 U 2 5061Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Jeanne Pierre Lamberton, ouvrière en soie, pour vol d'une montre au préjudice de François Lally, orfèvre…
…Jeanne Pierre Lamberton, ouvrière en soie, pour vol d'une montre au préjudice de François Lally, orfèvre…