Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Adduction d'eau

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Réseaux d'eau et d'assainissement

Cote : E-dépôt Ansouis 3 O 1

Période : 1878 - 1888

Fonds : Commune d'Ansouis
Service du génie rural

Cote : FRAD084_7 M 119-247 ; 11 M 47-51 ; 1013 W ; 1042 W

Période : 1828 - 1965

Fonds : État général des fonds
2 janvier-30 décembre 1786

Cote : 3 E 67/392

Période : 1786 - 1786

Fonds : Notariat de Sorgues
Fontaines publiques.

Cote : E DEPOT MODENE 3 O 1

Période : 1812 - 1889

Fonds : Commune de Modène
Travaux de construction et d'adduction d'eau

Cote : 97 H 8

Période : 1713 - 1776

Fonds : Couvent des Ursulines de Bollène
Eau

Période : 1811 - 1982

Fonds : Commune de Grambois
Sources, fontaines et lavoir

Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1

Période : 1811 - 1899

Fonds : Commune de Grambois
Fontaine de la Place (1867-1879)

Cote : E-dépôt Grambois 3 O 2

Période : 1867 - 1879

Fonds : Commune de Grambois
Fontaine de la Place (1897-1904)

Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 4

Période : 1897 - 1904

Fonds : Commune de Grambois
Fontaines et lavoir

Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 5

Période : 1908 - 1908

Fonds : Commune de Grambois

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