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Cote : 21EDT5J1Période : 1793 - 1863Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…. - Epizootie : procès-verbaux, extrait des registre du conseil général de la commune, signalements, affiche, correspondance…
…nominatif des personnes qui ont eu la petite vérole, certificats de cas de vérole avérés, certificats de vaccination, affiche…
…. - Epizootie : procès-verbaux, extrait des registre du conseil général de la commune, signalements, affiche, correspondance…
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Cote : 21EDT1K1Période : 1831 - 1875Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…listes, tableaux de rectification, certificats d'inscription, certificats d'absence des listes, liste des radiations, affiche…
…listes, tableaux de rectification, certificats d'inscription, certificats d'absence des listes, liste des radiations, affiche…
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Cote : 21EDT1N2Période : 1715 - 1865Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…. - Location, aliénation : affiche, correspondance (1843) ; Concessions des fossés : titres de rente (1715-1784) ; Contestation…
…. - Location, aliénation : affiche, correspondance (1843) ; Concessions des fossés : titres de rente (1715-1784) ; Contestation…
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Cote : 21EDT4F1Période : 1789 - 1891Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…marchés : extraits du registre de délibération de l'assemblée directoriale du département, extrait des minutes du secrétariat d'état, affiche…
…marchés : extraits du registre de délibération de l'assemblée directoriale du département, extrait des minutes du secrétariat d'état, affiche…
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Cote : 21EDT1J1Période : 1790 - 1898Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…forains et nomades : registre des patentes, correspondance ; Mendiants, vagabonds : liste des mendiants, certificats, affiche…
…forains et nomades : registre des patentes, correspondance ; Mendiants, vagabonds : liste des mendiants, certificats, affiche…