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Cote : 1607 W 16-40, 200-203Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière…
…fiscalité immobilière…
…Fiscalité immobilière…
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Période : 1949 - 1978Extrait de la notice :
…Enregistrement et fiscalité immobilière…
…Fiscalité immobilière (1957-1978). Timbre (1950-1976). Fiscalité particulière (1957-1978).…
…Fiscalité immobilière…
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Cote : 1519 W 161-212Période : 1971 - 1978Extrait de la notice :
…Déclarations patrimoniales - Fiscalité immobilière…
…Fiscalité immobilière…
…Déclarations patrimoniales - Fiscalité immobilière…
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Cote : 2367 WPériode : 1969 - 1982Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière des bureaux de Marseille. - Fiches décès et registres de déclarations de succession.…
…fiscalité immobilière…
…Fiscalité immobilière des bureaux de Marseille. - Fiches décès et registres de déclarations de succession.…
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Cote : 2200 W 1-47Période : 1978 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Déclarations du droit de bail, 1981-1984 ; fiscalité immobilière, 1978-1989.…
…FISCALITE IMMOBILIERE…
…Présentation du contenu Déclarations du droit de bail, 1981-1984 ; fiscalité immobilière, 1978-1989.…
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Cote : 3097 WPériode : 1983 - 2004Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière du bureau de Gardanne. - Fiches décès et registres de déclarations de succession.…
…fiscalité immobilière…
…Fiscalité immobilière du bureau de Gardanne. - Fiches décès et registres de déclarations de succession.…
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Cote : 3098 WPériode : 1983 - 2007Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière du bureau d'Aix-en-Provence. - Fiches décès et registres de déclarations de succession.…
…fiscalité immobilière…
…Fiscalité immobilière du bureau d'Aix-en-Provence. - Fiches décès et registres de déclarations de succession.…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière - opérations de contrôle…
…2394 W - Versement de la Brigade de fiscalité immobilière (1989-1996)…
…Fiscalité immobilière…
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Cote : 1989 W 1-2341Période : 1896 - 1982Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.…
…DES SERVICES FISCAUX, CENTRE DES IMPOTS DE VERDUN, FISCALITE IMMOBILIERE…
…fiscalité immobilière…
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Extrait de la notice :
…Fiscalité des personnes et fiscalité immobilière…
…1633 W - Fiscalité des personnes et fiscalité immobilière…
…fiscalité immobilière…