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Référence : AD 18460/8400Nature : NoteStatut du texte : abrogéeDate de signature : 21/08/1980Date de signature ou de publication : 30/10/1980Extrait de la notice :
…S'agissant des divers mobiliers et objets retirés de l'usage, existants dans une école normale, doivent être déterminés la nature des objets à considérer…
…III); c'est pourquoi il est recommandé aux directeurs d'école normale de prendre conseil auprès du directeur des archives de leur département lorsqu'ils…
…Comme pour le cas des objets mentionnés au paragraphe 1, il appartient au directeur de l'école normale, après avis du conseil d'administration, de décider…