Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Archives du Directoire exécutif (an IV - an VIII). Édition des procès-verbaux et inventaire sélectif des autres catégories de documents, rec...

Cote : AF/III/*/1-AF/III/*/2

Période : 1795 - 1796

Extrait de la notice :

…| TOME PREMIER | DU 11 BRUMAIRE AU 30 VENTÔSE AN IV (2 NOVEMBRE 1795 - 20 MARS 1796) | PARIS | IMPRIMERIE…

…nationale, 50 vol. in-8°) et (Paris, Imprimerie nationale, 49 vol. in-8°), où, grâce aux tables qui…

…en effet, ils sont imprimés , à leur place chronologique, dans les recueils intitulés (Paris, Imprimerie…
Archives du Directoire exécutif (an IV-an VIII)

Cote : AF/III/1-AF/III/51/J

Période : 1795 - 1800

Extrait de la notice :

…L'Imprimerie de la République - notre Imprimerie nationale - relevait du ministre de la Justice, de même…

…Liste des employés du ministère de la Justice, du Bureau de l'envoi des lois et de l'Imprimerie de la…

…le texte du même titre et de la même imprimerie approuvé par le Directoire le 12 pluviôse an VI, dont…

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