Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Imprimerie

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Imprimerie journaux

Cote : 6U514-6U515

Période : 1881 - 1936

Fonds : 6U Tribunal de commerce

Extrait de la notice :

…Imprimerie journaux…

…Imprimerie journaux…
Lettres B à P

Cote : 6U514

Période : 1882 - 1936

Fonds : 6U Tribunal de commerce

Extrait de la notice :

…Girardot et Cie » (1927) ; « Imprimerie ouvrière coopérative » (1920-1933) ; « Jacques et Demontrond » (1912) ; « Journal office du commerce, de l'industrie…

…et de l'agriculture » (1910) ; « La Franche-Comté » (1887-1903) ; « La Solidarité » devient « La solidarité imprimerie ouvrière coopérative » ; devient…

…« Imprimerie ouvrière coopérative » (1906-1921) ; « l'Illustré de la province et des colonies » (1932-1936) ; « L'Union franc-comtoise » (1884 ) succursales…
Lettres R à V

Cote : 6U515

Période : 1881 - 1932

Fonds : 6U Tribunal de commerce

Extrait de la notice :

…(1896-1897) ; « Société anonyme de presse libérale franc-comtoise » (1903-1932) ; « Société anonyme du journal Le petit Comtois » (1883) ; « Société imprimerie…

…(1896-1897) ; « Société anonyme de presse libérale franc-comtoise » (1903-1932) ; « Société anonyme du journal Le petit Comtois » (1883) ; « Société imprimerie…
Abbans-Dessous à Arc et Senans

Cote : 6U519

Période : 1894 - 1930

Fonds : 6U Tribunal de commerce

Extrait de la notice :

…<br> Arc-et-Senans : « Ateliers d'imprimerie de librairie et d'édition : les presses philatéliques de France » (1930) ; « Caisse…

…<br> Arc-et-Senans : « Ateliers d'imprimerie de librairie et d'édition : les presses philatéliques de France » (1930) ; « Caisse…

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