Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Imprimerie

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Collection Jules Joachim

Période : 1302 - 1955

Extrait de la notice :

…Imprimerie Deckherr à Montbéliard. 1840, 1841, 1842, 1861 Le grand conteur universel.…

…Imprimerie Leroux à Strasbourg. 1 Essai de reconstitution du bourg fermé de Grandvillars.…

…Imprimerie Deckherr à Montbéliard. 1823, 1825, 1827, 1833, 1834 1 Imprimerie Decker à Colmar. 4 6J dépôt Liasse 24 Hebel’s Rheinländischer Hausfreund…
Petits fonds et documents isolés

Période : 1307 - 2016

Extrait de la notice :

…conscrits militaires de Belfort vers Bâle. 23 pluviôse an VII Achat 24 novembre 2008. 1 J 1159 Obligation hypothécaire de 1000 francs de la société d’…

…Mazarin, en 1659, du comté de Ferrette, et des seigneuries de Belfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim, fait au nom du Comité des domaines, Paris : Imprimerie…

…Compterendu de la conférence générale du général Cordonnier le 11 avril 1931 au cercle militaire de Paris, Compiègne : imprimerie du progrès de l’Oise,…
Répertoire numérique de la série T

Cote : 1 T art. 1-1455 ; 2 T art. 1-15 ; 3 T art. 1-30 ; 4 T art. 1-31 ; 5 T art. 1-2 ; 6 T art. 1-5

Période : 1314 - 1945

Extrait de la notice :

…relatifs à l'enseignement et le volume restreint des archives portant sur les autres domainesculturels inventoriés : - 1 T enseignement (72.40 ml) - 2 T imprimerie…

…relatifs à l'enseignement et le volume restreint des archives portant sur les autres domainesculturels inventoriés : - 1 T enseignement (72.40 ml) - 2 T imprimerie…
Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal

Période : 1314 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la série T

Extrait de la notice :

…Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal…

…Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal…
Imprimerie, Librairie

Période : 1314 - 1945

Fonds : Répertoire numérique de la série T

Extrait de la notice :

…Imprimerie, Librairie…

…Imprimerie, Librairie…
Politique.

Cote : 125 J 170

Période : 1554 - 1848

Fonds : Fonds du château de La Ville-Quéno à Carentoir

Extrait de la notice :

…Convention nationale , Opinion politique et constitutionnelle du citoyen Seconds sur le jugement de Louis XVI et contre l'appel au peuple , Imprimerie…

…Convention nationale , Opinion politique et constitutionnelle du citoyen Seconds sur le jugement de Louis XVI et contre l'appel au peuple , Imprimerie…
Almanach du commerce de Paris, des départements de l’empire français et des principales villes de l’Europe, Paris : Duverneuil en de la Tynn...

Cote : 11 Ed C 1

Période : 1647 - 1970

Fonds : 11 E dépôt - Bermont

Extrait de la notice :

…Almanach du commerce de Paris, des départements de l’empire français et des principales villes de l’Europe, Paris : Duverneuil en de la Tynna, Imprimerie…

…Almanach du commerce de Paris, des départements de l’empire français et des principales villes de l’Europe, Paris : Duverneuil en de la Tynna, Imprimerie…
Fièvre aphteuse, avortement épizootique et vaginite contagieuse : notice pour servir à l’instruction des cultivateurs, publiées sur la propo...

Cote : 11 Ed C 3

Période : 1647 - 1970

Fonds : 11 E dépôt - Bermont

Extrait de la notice :

…Fontanès, …par les soins du Conseil général du Territoire de Belfort, Belfort : Imprimerie La Frontière, 1913, 12 p. Br.…

…Fontanès, …par les soins du Conseil général du Territoire de Belfort, Belfort : Imprimerie La Frontière, 1913, 12 p. Br.…
Papiers Bruat

Période : 1684 - 1898

Extrait de la notice :

…Sources complémentaires Bibliographie SOCIETE BELFORTAINE D’EMULATION, Dictionnaire biographique du Territoire de Belfort, tomes 1 et 2, Montbéliard : Imprimerie…
Papiers de la famille Ugonin, de Belfort, 1690-1916

Période : 1690 - 1916

Extrait de la notice :

…Dictionnaire biographique du Territoire de Belfort, publié par la Société belfortaine d’Emulation, imprimerie Metthez, Montbéliard, 2001.…

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