Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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C/491 à C/592 - De M. Th. Labeille à M. Moynet.

Cote : 47 AS 15

Période : 1921 - 1925

Fonds : Comité franco-chinois de patronage (et associations connexes)

Extrait de la notice :

…Lève, imprimerie, 71 rue de Rennes, Paris 6e. 1923. Recommandation du Comité franco-chinois de patronage des jeunes Chinois en France. 1 pièce.…

…Lève, imprimerie, 71 rue de Rennes, Paris 6e. 1923. Recommandation du Comité franco-chinois de patronage des jeunes Chinois en France. 1 pièce.…
Dossiers 6844 à 9139.

Cote : 1995 60 3015

Période : 1921 - 1954

Fonds : Compagnie universelle du canal maritime de Suez puis Compagnie financière de Suez

Extrait de la notice :

…Imprimerie Land à l'Administration de l'Enregistrement, du Domaine du Timbre, bulletin du 11 mai 1948 (FF 93).…

…Imprimerie Land à l'Administration de l'Enregistrement, du Domaine du Timbre, bulletin du 11 mai 1948 (FF 93).…
Circulaires commerciales.

Cote : 69 AQ 3

Période : 1783 - 1870

Fonds : Foache, maison de commerce.

Extrait de la notice :

…Hesse (changement de domicile) (9 août 1850) Cluir, imprimerie lithographique et autographique (cédée à Félix Gey) (10 juin 1831) Imbert, Varaigne et Cie…

…Hesse (changement de domicile) (9 août 1850) Cluir, imprimerie lithographique et autographique (cédée à Félix Gey) (10 juin 1831) Imbert, Varaigne et Cie…

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