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Cote : 2552W 1-2552W18Période : 1966 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement foncier. Subventions. Rétrocessions.…
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).…
…2552W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)…
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Cote : 2221W20Période : 1963 - 1981Extrait de la notice :
…institut géographique national, urbanisme, dommages de guerre et reconstruction, travaux et interventions diverses des Ponts et Chaussées, planification aménagement…
…foncier et urbanisme, construction et habitation, bâtiment, législation s…
…AMENAGEMENT FONCIER…
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Cote : 1673W/1Période : 1988 - 1998Fonds : URBANISME.Extrait de la notice :
…Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart ; Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).…
…aménagement foncier…
…Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart ; Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).…
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Cote : 1776W/2Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Préparation du VI plan, réflexions du groupe de travail sur le logement, l'aménagement foncier, programmation des équipements de superstructure.…
…aménagement foncier…
…Préparation du VI plan, réflexions du groupe de travail sur le logement, l'aménagement foncier, programmation des équipements de superstructure.…
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Cote : 1011W/62Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 1776W/21Période : 1966 - 1973Extrait de la notice :
…Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (F.N.A.F.U.) : notes, tableaux d'opérations, plans, rapports de gestion, correspondance, comptes-rendus…
…aménagement foncier…
…Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (F.N.A.F.U.) : notes, tableaux d'opérations, plans, rapports de gestion, correspondance, comptes-rendus…
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Cote : 1011W/397Période : 1973 - 1975Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 1011W/398Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 1583W/69Période : 1969 - 1975Fonds : VILLE NOUVELLE D'EVRY.Extrait de la notice :
…Acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative…
…aménagement foncier…
…Acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative…
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Cote : 1011W/182Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…aménagement foncier…