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Cote : 3170W/1 - 3170W/108Période : 1945 - 2000Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, remembrement…
…aménagement foncier…
…3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier…
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Cote : 2779W/5-2779W/6Période : 1995 - 1999Fonds : 2779W. Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricolesExtrait de la notice :
…Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)…
…aménagement foncier…
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Période : 1945 - 2000Extrait de la notice :
…Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 3170W/5Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 3170W/6Période : 1945 - 2000Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 3170W/7Période : 1945 - 2000Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 3170W/8Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 3170W/9Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 3170W/11Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 3170W/11Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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