Uniforme
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Cote : B-0073565/4Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Passeport uniforme : notes.…
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Cote : B-0065849/2Période : 1960 - 1975Extrait de la notice :
…Uniforme des agents des Douanes, attributs de grade : texte, rapport, notes. ; rapport d'études chargé…
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Cote : B-0064502/1Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…. - Marché de l'uniforme, engagement, exécution, modification des uniformes : textes officiels, factures…
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Cote : GP x 100Période : 1883 - 1883Fonds : Collection de portraitsExtrait de la notice :
…Portrait en uniforme de Jean-Baptiste Campenon, né à Tonnerre, général et Ministre de la guerre…
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Cote : B-0079944/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Sessions des conférences sur la coopération économique internationale (C.C.E.I.), demandes d'allégement uniforme…
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Cote : B-0078730/2Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Droit commercial général, avant-projet d'un acte uniforme : rapport.…
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Cote : B-0015597/1Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…chirurgie), TOURNEUR Fils (fabricant de boutons et dés à coudre), TREZEL Louis (fabricant de coiffures d'uniforme…
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Cote : B-0071644/1Période : 1907 - 1976Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Indemnité horaire uniforme (1948). Salaires des linotypistes (1951-1958).…
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Période : 1940 - 1986Extrait de la notice :
…Projet de loi uniforme sur la représentation 1960 - 1969 Z 3899 .…
…Projet de loi uniforme sur la représentation Z 1966 1966 - 1967 3890 .…
…Vente internationale - Projets de loi uniforme Z 3915 . Conseil de l'Europe - Personnes morales .…
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Période : 1942 - 1981Extrait de la notice :
…Monsieur EXERTIER alors spécialiste en la matière) devait servir de mémoire pour une application uniforme…
…douanes des Etats membres en vertu de critères identiques condition essentielle pour l'application uniforme…
…transport dans le cas d'un transport international effectué avec le même moyen de transport 46 : Prix uniforme…
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Période : 1971 - 1980Extrait de la notice :
…d'intendance de l'éducation surveillée Mesures statutaires et indiciaires en faveur du personnel en uniforme…
…d'intendance de l'éducation surveillée Mesures statutaires et indiciaires en faveur du personnel en uniforme…