Accident de la route
Source :
data.culture.fr : accident des transports
Voir aussi :
Accident des transports [2502] ; catastrophe aérienne [3] ; Déraillement [6] ; Naufrage [2318]
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Cote : 58 Ed 3 J 6Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Assistance judiciaire : demande d’assistance suite à un accident de la route.…
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Cote : 7882 W 23Période : 2006 - 2006Fonds : 7882WExtrait de la notice :
…CX06.026, mise en cause de la responsabilité du Département suite à un accident de la route.…
…CX06.026, mise en cause de la responsabilité du Département suite à un accident de la route.…
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Cote : 8158 W 41Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.053, demande de dommages et intérêts suite à un accident de la route survenu en forêt de Cierp-Gaud…
…CX03.053, demande de dommages et intérêts suite à un accident de la route survenu en forêt de Cierp-Gaud…
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Cote : 8159 W 59Période : 2004 - 2004Fonds : 8159WExtrait de la notice :
…CX04.063, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à un accident de la route survenu…
…CX04.063, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à un accident de la route survenu…
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Période : 1927 - 1957Extrait de la notice :
…Jouve contre Simonin pour accident de la route (1937).…
…Jardot contre Zurcher pour accident de la route (1933).…
…Gerard contre Le Recours pour accident de la route (1929).…
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Cote : 5 K 217Période : 1865 - 1924Extrait de la notice :
…Route nationale n° 7 : détérioration d'un platane (accident de la route)…
…Route nationale n° 7 : détérioration d'un platane (accident de la route)…