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Port

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  • Bureau des personnels des affaires maritimes et des officiers de port (ministère de l'Équipement)
    Dates : 1 janvier 1999-31 décembre 2001
    Extrait de la notice :

    …Bureau des personnels des affaires maritimes et des officiers de port (ministère de l'Équipement)…

    …Bureau des personnels des affaires maritimes et des officiers de port (ministère de l'Équipement)…

  • Bureau du contrôle des navires au titre de l'État du port (sous-direction de la sécurité maritime)
    Dates : 1 janvier 2004
    Extrait de la notice :

    …Bureau du contrôle des navires au titre de l'État du port (sous-direction de la sécurité maritime)…

    …Bureau du contrôle des navires au titre de l'État du port (sous-direction de la sécurité maritime)…

  • Lesguillier, Jean (16..-16..)
    Dates : 2 août 1680-25 décembre 1688
    Description : Greffier et tabellion au port de Neuilly.
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_011580 notaire à Paris ( 2/08/1680-25/12/1688) notaire ( 2/08/1680-25/12/1688) Greffier et tabellion au port de Neuilly.…

  • Quimper sous le Second Empire et la Troisième République
    Période : 1852 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Vue du port de Quimper, vue générale de l'Odet, vue de la place Saint Corentin vers 1868 ......…

    …Vue du port de Quimper, vue générale de l'Odet, vue de la place Saint Corentin vers 1868 ......…

    Lieu de conservation : Commune de Quimper - Archives municipales et communautaires
  • Durocher, Jacques (17..-17..)
    Dates : 12 octobre 1754-23 mars 1772
    Description : Greffier et tabellion de la prévôté du Roule, port de Neuilly, Villiers-la-Garenne, résidant au Roule.
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_012201 notaire à Paris (12/10/1754-23/03/1772) notaire Greffier et tabellion de la prévôté du Roule, port de Neuilly, Villiers-la-Garenne, résidant…

  • Gaultier, Jacques (16..-17..)
    Dates : 24 février 1712-21 juin 1748
    Description : Greffier et tabellion de la prévôté du port de Neuilly, Haut et Bas-Roule, demeurant au Roule.
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_011870 notaire à Paris (24/02/1712-21/06/1748) notaire Greffier et tabellion de la prévôté du port de Neuilly, Haut et Bas-Roule, demeurant au…

  • Duboy, Daniel (17..-17..)
    Dates : 3 septembre 1748-29 décembre 1749
    Description : Greffier et tabellion en la prévôté du port de Neuilly, Villiers-la-Garenne, le Roule, résidant au Roule.
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_012199 notaire à Paris ( 3/09/1748-29/12/1749) notaire Greffier et tabellion en la prévôté du port de Neuilly, Villiers-la-Garenne, le Roule,…

  • [MODELE] France. Tribunal maritime commercial (commune, département)
    Description : Instauré par le décret-loi du 29 juillet 1939, le tribunal maritime commercial trouve ses origines dansl'ordonnance de la Marine de 1681 et les tribunaux d'amirautés, compétents pour statuer sur «les litiges relatifs aux affrètements, connaissements et marchandises maritimes»,...
    Extrait de la notice :

    …par des plaisanciers ;Les délits lié à la profession de marin.Le tribunal compétent pour juger un prévenu peut être celui de sa résidence, du port…

    …où il a été débarqué, du lieu où il a été appréhendé, du port d'immatriculation du navire, du port où le navire a été conduit, ou, s'il n'a…

    …pas été conduit au port, celui de la résidence administrative de l'agent qui a constaté l'infraction.2.…

  • Brest et le nautisme
    Date de modification : 4 janvier 2024
    Extrait de la notice :

    …Port de plaisance…

    Lieu de conservation : Commune de Brest métropole - Archives municipales et communautaires
  • Picot, Gilles (16..-17..)
    Dates : 1 janvier 1689-24 octobre 1699
    Description : Greffier et tabellion de la prévôté du port de Neuilly, Villiers-la-Garenne, Haut et Bas-Roule.
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_010927 notaire à Paris ( 1/01/1689-24/10/1699) notaire ( 1/01/1689-24/10/1699) Greffier et tabellion de la prévôté du port de Neuilly, Villiers-la-Garenne…

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