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Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Port d'Audierne…
…port maritime…
…port…
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Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…PORT-GENTIL (Gabon)…
…port maritime…
…port…
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Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Port du CROTOY…
…port maritime…
…port…
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Cote : 19770758/14Période : 1959 - 1968Extrait de la notice :
…Port Pétrolier de LAVERA (suite)…
…port maritime…
…port…
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Période : 1929 - 1955Extrait de la notice :
…Etang de BERRE : Port de BOUC…
…port maritime…
…port…
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Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Port de Kerroch (commune de Ploemeur)…
…port maritime…
…port…
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Période : 1969 - 1972Extrait de la notice :
…Port autonome de DUNKERQUE : dénomination d'un ouvrage portuaire…
…port maritime…
…port…
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Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…BORDEAUX : aliénation de terrains faisant partie du domaine privé du port.…
…port maritime…
…port…
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Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…Port du HAVRE : rejet de liquides pollués dans les eaux des ports.…
…port maritime…
…port…
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Cote : 19780172/8Période : 1945 - 1970Extrait de la notice :
…port…
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Cote : 19780172/2Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…port…
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Cote : 19780172/3Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…port…
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- réunions (1966) - demandes de travaux correspondance et rapports (1966-1967) procès-verbaux (1966)Cote : 19780172/7Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…port…
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Période : 1948 - 1967Extrait de la notice :
…LE HAVRE : participation du port autonome à la Société des Transports pétroliers par pipe line.…
…port maritime…
…port…
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Port du Legué (Côtes du Nord) : établissement d'un outillage privé avec obligation du service publicPériode : 1932 - 1967Extrait de la notice :
…Port du Legué (Côtes du Nord) : établissement d'un outillage privé avec obligation du service public…
…port maritime…
…port…
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Cote : 19770758/11Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…versements antérieurs : F/14/ 15 447 à F/14/ 15 470 (1874 - 1938) Pm 24 à Pm 28 (1892 - 1966) Les dossiers contiennent un rapport de l'Ingénieur en Chef du Port…
…où est survenu l'accident, un avis du Comité consultatif du port et la correspondance administrative.…
…port maritime…
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Cote : 19780172/1Période : 1944 - 1961Extrait de la notice :
…port…
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Cote : 19770758/18-19770758/21Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…L'outillage public d'un port peut être concédé à une chambre de Commerce, à un Port autonome qui l'exploite directement ou le loue à des sociétés privées…
…L'équipement du port se faisant sous le contrôle direct du Ministre de l'Equipement, les dossiers contiennent les délibérations des Chambres de Commerce…
…port maritime…
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Cote : 19780172/4Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…port…
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Cote : 19780172/5Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…port…
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Cote : 19770758/1-19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…Affaires militaires ; quelques dossiers par port, 1877-1968.…
…dans les ports ; Police des eaux ; législation en matière d’abordages maritimes ; épaves, avaries, échouements, renflouements (dossiers par littoral ou port…
…Art 12-17 (PM 256-261) : Hydrocarbures : Mesures générales (projets de loi, réglementation, etc. ) et dossiers particuliers par port concernant la manutention…
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Cote : 19780172/6Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…port…
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Période : 1925 - 1928Extrait de la notice :
…port maritime…
…port…
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Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…port maritime…
…port…
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Période : 1932 - 1952Extrait de la notice :
…port maritime…
…port…